Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré (dotation 1994) : dossiers répertoriant l'attribution des... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).

2686 W 685 -
Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré...
Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré (dotation 1994) : dossiers répertoriant l'attribution des subventions et leurs versements, arrêtés, délibérations et correspondance. -
1994-1994

Statut juridique : archives publiques