Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré (dotation 1994) : dossiers répertoriant l'attribution des... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Il ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).

2686 W 685 -
Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré...
Programme quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré (dotation 1994) : dossiers répertoriant l'attribution des subventions et leurs versements, arrêtés, délibérations et correspondance. -
1994-1994

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :