Travaux de sécurité dans les établissements scolaires : dossiers de demande de subvention pour les projets de travaux répertoriés par commune. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).

2686 W 686 -
Travaux de sécurité dans les établissements scolaires : dossiers de demande de subvention pour...
Travaux de sécurité dans les établissements scolaires : dossiers de demande de subvention pour les projets de travaux répertoriés par commune. -
1994-1996

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :