Commune de Drap. Aménagement de la traversée de l'agglomération et des espaces publics de la Condamine : dossier de marché, délibérations, étude d'impact. - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).

2686 W 689 -
Commune de Drap. Aménagement de la traversée de l'agglomération et des espaces publics de la...
Commune de Drap. Aménagement de la traversée de l'agglomération et des espaces publics de la Condamine : dossier de marché, délibérations, étude d'impact. -
2003-2008

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :