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Archives départementales des Alpes-Maritimes

06 Département des Alpes-Maritimes
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    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • Travaux d'aménagement (1986-2008).
        • SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
          • Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales quartier des Révoires à La Turbie (2005-2008).
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    2686 W 693 -
    Comptes-rendus de réunions, dossier de marchés publics, programme des travaux d'assainissement...Ouvrir le détail
    Comptes-rendus de réunions, dossier de marchés publics, programme des travaux d'assainissement sur la commune de La Turbie, délibérations, arrêtés, circulaires, correspondance, CD (Compact disc) Rom. - Fermer le détail
    2005-2008

    Statut juridique : archives publiques

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

    Les formulaires de recherche :

    • Formulaire de recherche dans tous les fonds
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    147 Boulevard du Mercantour 06206 Nice
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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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