Comptes-rendus de réunions, dossier de contrôle de compactage, rapports d'essais d'étanchéité des 02 novembre 2005 et 03 janvier 2006, dossier de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
    - Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales à La Turbie, chemin de la Valiéra, entre les chemins de Latta et des Vignasses (2004-2006).

2686 W 694 -
Comptes-rendus de réunions, dossier de contrôle de compactage, rapports d'essais d'étanchéité...
Comptes-rendus de réunions, dossier de contrôle de compactage, rapports d'essais d'étanchéité des 02 novembre 2005 et 03 janvier 2006, dossier de consultation des entreprises, d'avant-projet et de récolement, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, CD (Compact disc) Rom, disquette. -
2005-2006

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :