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Archives départementales des Alpes-Maritimes

06 Département des Alpes-Maritimes
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    Notice descriptive

    • Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
      • Travaux d'aménagement (1986-2008).
        • SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
          • Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales à La Turbie, chemin de la Valiéra, entre les chemins de Latta et des Vignasses (2004-2006).
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    2686 W 696 -
    Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de...Ouvrir le détail
    Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de repérage de réseaux, rapport d'inspection télévisée, correspondance, CD (Compact disc) Rom. - Fermer le détail
    2004-2005

    Statut juridique : archives publiques

    Pour aller plus loin

    L'inventaire :

    Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

    Les formulaires de recherche :

    • Formulaire de recherche dans tous les fonds
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    147 Boulevard du Mercantour 06206 Nice
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    - Ligeo Archives - 11 rue des Noyers 49000 Angers - Tél. : +33 (0)2 41 72 10 75 - Courriel : contact@ligeo-archives.com

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