Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de repérage de réseaux, rapport d'inspection télévisée,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
    - Réhabilitation d'un réseau d'eaux usées et création d'un réseau d'eaux pluviales à La Turbie, chemin de la Valiéra, entre les chemins de Latta et des Vignasses (2004-2006).

2686 W 696 -
Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de...
Dossier de consultation des contrôles d'étanchéité et de compactage des réseaux, dossier de repérage de réseaux, rapport d'inspection télévisée, correspondance, CD (Compact disc) Rom. -
2004-2005

Statut juridique : archives publiques