Réfection du réseau d'eaux usées et création d'un réseau séparatif souterrain d'eaux pluviales sur la commune de Villefranche-sur-Mer : dossier de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).

2686 W 697 -
Réfection du réseau d'eaux usées et création d'un réseau séparatif souterrain d'eaux pluviales...
Réfection du réseau d'eaux usées et création d'un réseau séparatif souterrain d'eaux pluviales sur la commune de Villefranche-sur-Mer : dossier de marché public. -
2007-2007

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :