Étude préliminaire, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, photographies, consultation pour levés topographiques complémentaires,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
    - Création d'une voie d'accès au collège Jean Cocteau sis à Beaulieu-sur-Mer (2004-2008).

2686 W 700 -
Étude préliminaire, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, photographies,...
Étude préliminaire, plans, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance, photographies, consultation pour levés topographiques complémentaires, repérage des réseaux souterrains, étude de faisabilité d'un gymnase de type C. -
2004-2008

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :