Consultation pour repérage de réseaux existants secs et humides, dossier de consultation des entreprises relativement à la mission géologique et... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).
    - Création d'une voie d'accès au collège Jean Cocteau sis à Beaulieu-sur-Mer (2004-2008).

2686 W 701 -
Consultation pour repérage de réseaux existants secs et humides, dossier de consultation des...
Consultation pour repérage de réseaux existants secs et humides, dossier de consultation des entreprises relativement à la mission géologique et géotechnique, marché de maîtrise d'oeuvre, récapitulatif des moyens humains et techniques, mémoire justificatif des moyens de Bureau Véritas, dossier de consultation des entreprises. -
2005-2007

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :