Suivi du contrat d'affermage pour la création de réseaux quartier du Devens, chemin des Vignasses et des Révoires à La Turbie : dossier de projet, de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).

2686 W 702 -
Suivi du contrat d'affermage pour la création de réseaux quartier du Devens, chemin des...
Suivi du contrat d'affermage pour la création de réseaux quartier du Devens, chemin des Vignasses et des Révoires à La Turbie : dossier de projet, de consultation des entreprises, plans, rapport d'inspection télévisée, décrets, arrêtés, circulaires, correspondance. -
2005-2006

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :