Entretien des voies : dossier de marché public de services à bons de commande, dossier de consultation des entreprises, dossier descriptif de la... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.
- Travaux d'aménagement (1986-2008).
  - SIVOM (Syndicat intercommunal à vocation multiple) de Villefranche-sur-Mer (1997-2009).

2686 W 705 -
Entretien des voies : dossier de marché public de services à bons de commande, dossier de...
Entretien des voies : dossier de marché public de services à bons de commande, dossier de consultation des entreprises, dossier descriptif de la restructuration de la Promenade Maurice Rouvier sise à Eze, correspondance. -
2005-2006

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la direction départementale des territoires et de la mer, service Aménagement urbanisme et paysage.

Les formulaires de recherche :