Notice descriptive

44 Fi 3971 - Nice. Caserne Saint-Jean-d'Angely, 22ème Bataillon de chasseurs alpins. - (1976-01-27)

Auteur : Marquet, Francis dit Mario (-2012)
Document numérisé :
Contexte : Fonds Mario Marquet. > NICE > 22ème Bataillon de chasseurs alpins

Format : 24x36
Statut juridique : archives privées
Lieu : NICE
Remettant/Versant : Achat Mario Marquet, 1999
Date de fin des droits patrimoniaux :

01/01/2083

Date de fin des droits à l'image :

01/01/2047

Date de fin des droits de l'oeuvre dans l'oeuvre :

Immédiate

Conditions de reproduction et réutilisation :

Réutilisation et diffusion conditionnées à l'autorisation prélable et aux conditions émises par les ayants droit. En plus des droits patrimoniaux (expirant le 1er janvier 2083), il faut respecter les principes du droit moral qui est perpétuel (citation du nom de l'auteur, respect de l'oeuvre aucun zoom ou déformation), ne pas attenter au droit à l'image des personnes, ni au droit d'auteur lié aux œuvres qui pourraient être représentées (peinture, sculpture, bâtiment d'architecte) et aux marques. Les photographies ne doivent pas être sorties de leur contexte. L'image intégrale devra également apparaître en plus du détail présenté. Mention obligatoire : "Arch. dép. des Alpes-Maritimes, 44 Fi [cote complète] (cliché Mario Marquet)" ainsi que les mentions des auteurs des oeuvres représentées et celles fournies par les ayants droit.


Iconographies

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