Notice descriptive
CE P 222/2 - Plan de la ville. - (An XII-An XII)
Commune : SAINT-ANDRE-DE-LA-ROCHE
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Saint-André-de-la-Roche.
Analyse :
Sur papier pelure. [Titre originel dans le cartouche : Saint-André.].
Statut juridique : archives publiques
Date de fin des droits patrimoniaux :
22/09/1804
Cote d'origine : CE P 0222
