Notice descriptive
CE P 241/27 - [2e partie.]. - (1800-1814)
Commune : UTELLE
Contexte : Instrument de recherche des plans > Série CE. - Fonds publics de la période du Consulat et du Premier Empire. > Finances. > Plans cadastraux. > Utelle. > Feuille parcellaire de la section X dite de Ciaudan.
Analyse :
Plans extraits du dossier d'origine.
Statut juridique : archives publiques
Date de fin des droits patrimoniaux :
01/01/1815
Cote d'origine : CE P 0241
