Marché Kenzo Tange 2.3 : AE (Acte d'engagement), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), OS (Ordre de service), rapport de... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.
- Marchés et avenants.

799 W 41 -
Marché Kenzo Tange 2.3 : AE (Acte d'engagement), CCAP (Cahier des clauses administratives...
Marché Kenzo Tange 2.3 : AE (Acte d'engagement), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), OS (Ordre de service), rapport de présentation, documents transmis au contrôle de légalité. -
1985-1991

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.

Les formulaires de recherche :