AE (Acte d'engagement), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), CCAP (Cahier des... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.
- Marchés et avenants.
  - Phase marché.

799 W 53 -
AE (Acte d'engagement), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des...
AE (Acte d'engagement), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), additif au CCAP. -
1989-1990

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.

Les formulaires de recherche :