AE (Acte d'engagement) du marché SECI (Société d'entreprises commerciales et industrielles), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.
- Marchés et avenants.
  - Aménagements extérieurs de la tranche 3.

799 W 74 -
AE (Acte d'engagement) du marché SECI (Société d'entreprises commerciales et industrielles),...
AE (Acte d'engagement) du marché SECI (Société d'entreprises commerciales et industrielles), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des charges techniques particulières), CCAP (Cahier des charges administratives particulières), additif au CCAP. -
1993-1993

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.

Les formulaires de recherche :