Notice descriptive
Mot(s) matière : LITTORAL, DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, OCCUPATION-TEMPORAIRE, TOURISME-BALNEAIRE
Communicabilité :
Immédiate
Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Le littoral (1940-2000). > Gestion du domaine public maritime (1940-1996). > Autorisations d'occupation temporaire (1940-1996). > Nice (1945-1996).