Notice descriptive

824 W 95 -
Ports de Beaulieu-sur-Mer, Menton et Saint-Jean-Cap-Ferrat. Autorisations d'occupation...Ouvrir le détail
1940-1979

Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC-MARITIME, PORT, PORT-DE-COMMERCE, OCCUPATION-TEMPORAIRE, CONSTRUCTION-NAVALE, HYDROCARBURE
Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, subdivision maritime de Nice. > Les ports maritimes de commerce (1939-1999). > Exploitation des ports (1940-1999). > Police et réglementation (1940-1996).