Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre 2006, rapport, décisions, conventions, charte,... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

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Notice descriptive

Versement du conseil départemental des Alpes-Maritimes, service de la coordination.
- Infrastructures (1978-2011).
  - Transfert des routes nationales et des personnels (2003-2008).

2438 W 38 -
Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre...
Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre 2006, rapport, décisions, conventions, charte, circulaires, notes, correspondance. -
2003-2008

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement du conseil départemental des Alpes-Maritimes, service de la coordination.

Les formulaires de recherche :