Délibérations, rapports, comptes-rendus de réunions, relevés de décisions, décisions, projet de convention, dossier relatif aux services territoriaux... - Archives départementales des Alpes-Maritimes

Lundi 16 juin 2025 :

- les Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvriront exceptionnellement à 10h. La première levée aura lieu à 10h15,

- de 12h à 13h se déroulera une maintenance du portail. Le portail ne sera pas accessible durant cette maintenance.

Nous vous remercions de votre compréhension.

Accès rapide au menu
Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche

Notice descriptive

Versement du conseil départemental des Alpes-Maritimes, service de la coordination.
- Décentralisation acte II (application de l'article 7 de la loi 92.1255 du 2 décembre 1992 relative à la mise à disposition des départements des services déconcentrés du ministère de l'équipement). Réorganisation des services de la DDE (Direction départementale de l'équipement) (1999-2005).

2438 W 40 -
Délibérations, rapports, comptes-rendus de réunions, relevés de décisions, décisions, projet de...
Délibérations, rapports, comptes-rendus de réunions, relevés de décisions, décisions, projet de convention, dossier relatif aux services territoriaux d'aménagement, plans, notes, correspondance. -
1999-2004

Statut juridique : archives publiques

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Versement du conseil départemental des Alpes-Maritimes, service de la coordination.

Les formulaires de recherche :