Procès-verbaux des assemblées primaires des communes de. Drap, Nice (section de Saint-Augustin), Roquebillière, la. Roquette-Saint-Martin (1793). ...

Notice descriptive

Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire.
- Fonds du département des Alpes-Maritimes.
  - Assemblées primaires et électorales.

L 150 -
Procès-verbaux des assemblées primaires des communes de.
Drap, Nice (section de Saint-Augustin),...
Procès-verbaux des assemblées primaires des communes de.
Drap, Nice (section de Saint-Augustin), Roquebillière, la.
Roquette-Saint-Martin (1793).
Extraits des lois qui déclarent légales les élections faites par.
les assemblées communales de Castellar, Gorbio, Guillaumes, la.
Rochette, Isolabuona. Saint-Etienne (an VI). -
An VI-An VI

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Importance matérielle : (Liasse.) - 9 pièces, papier.

Communicabilité :

Immédiate

Contexte : Série L : Administration et tribunaux de la période révolutionnaire. > Fonds du département des Alpes-Maritimes. > Assemblées primaires et électorales.