Notice descriptive
E-dépôt 45 67 - Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, roi de Sardaigne
Cote complémentaire : HH013
Cote de reproduction : FRAD006_E045_HH013_A_001
Date de l'acte : 19/01/1770
Sigillant : Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, roi de Sardaigne
Lieu : TURIN (ITALIE
Catégorie du sigilant : Souverains
Mode d'apposition : Pendant sur lacs de soie bleue dans une boîte en métal avec couvercle
Dimensions : 80
Analyse :
Création de deux foires à Puget-Théniers, l'une le 25 avril, l'autre le 18 octobre, ainsi qu'un jour de marché le 11 de chaque mois.- Ordonnance royale de Charles-Emmanuel III, duc de Savoie, manifeste de la Chambre des Comptes, supplique de la communauté, quittance du trésorier royal (1770).
Observations :
Type armorial à écu rond accosté de deux lions lampassés en tenants sous un dais.
Autre incommunicabilité :
Numérisé
