Notice descriptive
2 G 3 - chancellerie de Charles Ier duc savoie
Cote complémentaire : 5
Cote de reproduction : FRAD006_02G0003_A_001
Date de l'acte : 02/10/1489
Sigillant : chancellerie de Charles Ier duc savoie
Mode d'apposition : Pendant sur simple queue de parchemin parisienne empaqueté dans du papier
Dimensions : 57
Légende :
S. CANCELLARIE CAROLI DUCIS SABAUDIE.
Analyse :
Le duc Charles Ier place sous sa sauvegarde les personnes et les biens des chanoines de Nice, moyennant le paiement annuel d'une livre de cire.
Note :
Publié dans Bompard (David) : "Étude des sceaux médiévaux de Provence orientale à travers les dépôts des Archives départementales du Var et des Alpes-Maritimes", Mémoire de maitrise d'histoire médiévale, Université de Nice Sophia-Antipolis, 1996, n°83
Autre incommunicabilité :
Numérisé
