Notice descriptive
5 Mi 13/2 - Tables décennales - (1794 à 1802)
Note :
Apparemment tenus en double exemplaire.
Lundi 30 juin 2025, les Archives départementales des Alpes-Maritimes ouvriront exceptionnellement à 11h.
Suite à la maintenance du portail, un bug affecte actuellement le parcours de recherche des hypothèques sur les étapes 3 et 4. Nous mettons tout en oeuvre pour résoudre ce problème dans les plus brefs délais.
Nous vous remercions pour votre compréhension.
Apparemment tenus en double exemplaire.