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  1008 W 11 à 20 - Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). - 1987-2003

  Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés.

  
  
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    1008 W 12 -

    Gestion, marchés et financement de la télé-alarme : marché de location et d'acquisition de deux...

    Gestion, marchés et financement de la télé-alarme : marché de location et d'acquisition de deux centrales d'appel et des transmetteurs Biotel CWS à la société Locinfor : tableau de détail du calcul de la taxe professionnelle (annexe du contrat de location), factures trimestrielles (1988-1993), actes de cession de créances professionnelles à la société Servibail (1991), avenants des contrats de marché, états des mandatements émis au profit de la société Locinfor (1991), listing des mandatements émis (exercice 1992), contrat de location des deux centrales d'appel et des transmetteurs, délibérations et rapports à la commission permanente relatifs au marché de location, contrat d'acquisition d'un enregistreur magnétique, rapports financiers et délibérations de l'assemblée départementale relatifs à l'acquisition de transmetteurs Biotel (1994), conventions d'installation de la télé-alarme, contrat d'assurance des transmetteurs CWS Biotel et des centrales réceptrices d'appel, contrat de location à commandes dégressives des transmetteurs, bilan et rapport d'étude sur les nouvelles orientations du service départemental de télé-alarme (2000), tableaux statistiques sur l'évolution du parc des transmetteurs et des coûts de fonctionnement du service de télé-alarme (1988-2000), rapport et notes relatifs au changement du mode de gestion et correspondance. -

    1988-2000

    Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003).