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Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés.

Présentation des notices

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  • 1008 W 42 à 52 - Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005). - 1988-2005
    Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés.

    • 1008 W 45 à 47 -
      Téléalarme. Mise en place du transfert de gestion. Correspondance relative aux dénonciations des...Ouvrir le détail
      1988-1999
      Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005).

      • 1008 W 45 -
        Entre le conseil général et les organismes gestionnaires (syndicat intercommunal à vocation...Ouvrir le détail
        1988-1997
        Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE, FINANCES-DEPARTEMENTALES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005). > Téléalarme. Mise en place du transfert de gestion. Correspondance relative aux dénonciations des conventions de partenariat.

      • 1008 W 46 -
        Entre le conseil général et les organismes gestionnaires (société d'économie mixte Cannes action...Ouvrir le détail
        1989-1996
        Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE, FINANCES-DEPARTEMENTALES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005). > Téléalarme. Mise en place du transfert de gestion. Correspondance relative aux dénonciations des conventions de partenariat.

      • 1008 W 47 -
        Entre le conseil général et les organismes gestionnaires (centre communal d'action sociale...Ouvrir le détail
        1988-1999
        Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, PERSONNE-AGEE, FINANCES-DEPARTEMENTALES
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Gestion départementale du système de téléalarme et modalités de transfert (1988-2005). > Téléalarme. Mise en place du transfert de gestion. Correspondance relative aux dénonciations des conventions de partenariat.