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  1008 W 11 à 20 - Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003). - 1987-2003

  Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés.

  
  
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    1008 W 13 -

    Gestion et comptabilité du service départemental de la télé-alarme : adhésion du département des...

    Gestion et comptabilité du service départemental de la télé-alarme : adhésion du département des Alpes-Maritimes au centre international de biotélévigilance et à l'association biophone de la fondation Marcel Mérieux : convocations et comptes-rendus des assemblées générales de l'association biophone, rapports au bureau du conseil général, statuts du centre international de biotélévigilance, procès-verbaux des assemblées générales et du conseil d'administration, bilan d'activité du 1er semestre 1989, plaquettes d'information et affiche des différents systèmes de biotélévigilance, rapport d'étude relatif à l'évolution de la biotélévigilance en France (1987) ; marché de location des transmetteurs Biotel et de deux centrales d'appel à la société Locinfor : contrats de location, factures trimestrielles, états annexes relatifs à la location de l'ordinateur Exact et à la location des transmetteurs supplémentaires et de deux centrales d'appel, correspondance (demande d'exonération de la taxe professionnelle, projet d'accord cadre du contrat de location, prestations des services facturés par la société CWS Biotel, cession de créance professionnelle détenue par la société Locinfor sue le conseil général des Alpes-Maritimes au profit de la société de la Banque Occidentale) ; transfert de la centrale de télé-alarme à l'institut Arnault Tzanck : délibérations de la commission permanente, convention entre le conseil général des Alpes-Maritimes et l'institut Arnault Tzanck, notes relatives aux aspects juridiques de la convention, statuts de l'association de gestion des télé-alarmes du groupe Arnault Tzanck. -

    1987-1996

    Mot(s) matière : AIDE-MEDICALE, FINANCES-DEPARTEMENTALES, PERSONNE-AGEE

    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Versement du conseil général des Alpes-Maritimes, service promotion des équipements pour personnes âgées et adultes handicapés. > Partenariats et financement de la téléalarme (1987-2003).