Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité

Présentation des notices

-+
  • 1012 W 1 à 143 - Contrôle de légalité (1987-2000). - 1987-2000
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité

    • 1012 W 124 à 141 -
      Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987,...Ouvrir le détail
      1987-2000
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000).

      • 1012 W 124 - 1987, 1989-1993. - 1987-1993
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 125 - 1994. - 1994-1994
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 126 - 1995. - 1995-1995
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 127 - Janvier, mars et mai 1996. - 1996-1996
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 128 - Juin, juillet et octobre 1996. - 1996-1996
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 129 - Novembre et décembre 1996, janvier et mars 1997. - 1996-1997
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 130 - Avril, mai et juillet 1997. - 1997-1997
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 131 - Septembre et décembre 1997, janvier et février 1998. - 1997-1998
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 132 - Avril, mai, juin, juillet et septembre 1998. - 1998-1998
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 133 - Novembre et décembre 1998. - 1998-1998
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 134 - Janvier, février et mars 1999. - 1999-1999
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 135 - Juin et juillet 1999. - 1999-1999
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 136 - Septembre, octobre, novembre et décembre 1999. - 1999-1999
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 137 - Janvier, février et avril 2000. - 2000-2000
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 138 - Mai et juin 2000. - 2000-2000
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 139 - Août 2000. - 2000-2000
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 140 - Octobre 2000. - 2000-2000
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).

      • 1012 W 141 - Novembre et décembre 2000. - 2000-2000
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires juridiques et de la légalité > Contrôle de légalité (1987-2000). > Délibérations de l'office public d'habitations de Nice et des Alpes-Maritimes (OPAM) (1987, 1989-2000).