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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

Présentation des notices

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  • 102 W 6 à 17 - Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. - 1959-1959
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

    • 102 W 6 à 14 -
      Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations...Ouvrir le détail
      1959-1959
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.

      • 102 W 6 -
        Aiglun, Amirat, Andon, Antibes, Aspremont, Auribeau-sur-Siagne, Auvare, Bairols, Bar-sur-Loup...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 7 -
        Bouyon, Breil-sur-Roya, Briançonnet, Brigue (La), Broc (Le), Cabris, Cagnes-sur-Mer, Caille,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 8 -
        Castagniers, Castellar, Caussols, Castillon, Châteauneuf-d'Entraunes, Châteauneuf-de-Contes,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 9 -
        Daluis, Drap, Duranus, Entraunes, Escarène (L'), Escragnolles, Eze, Falicon, Ferres (Les),...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 10 -
        Lieuche, Lucéram, Mandelieu, Marie, Mas (Le), Massoins, Menton, Mouans-Sartoux, Mougins,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 11 -
        Peillon, Penne (La), Péone, Peymeinade, Pierlas, Puget-Rostang, Puget-Théniers,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 12 -
        Sainte-Agnès, Saint-André, Saint-Antonin, Saint-Auban, Saint-Blaise, Saint-Cézaire-sur-Siagne,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 13 -
        Saorge, Sauze, Séranon, Sigale, Sospel, Spéracèdes, Tende, Théoule-sur-Mer, Thiéry, Tignet (Le),...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

      • 102 W 14 -
        Venanson, Vence, Villars-sur-Var, Villefranche-sur-Mer, Villeneuve-d'Entraunes,...Ouvrir le détail
        1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Procès-verbal de l'installation du conseil municipal, extrait du procès-verbal des opérations pour la nomination du maire et de l'adjoint, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux (dossiers par commune).

    • 102 W 15 à 17 - Contentieux : dossier par commune. - 1959-1959
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.

      • 102 W 15 - Antibes, Bairols. - 1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Contentieux : dossier par commune.

      • 102 W 16 - Cannes. - 1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Contentieux : dossier par commune.

      • 102 W 17 - Cannet (Le), Nice, Rimplas, Touët-de-l'Escarène, Venanson. - 1959-1959
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales des 8 et 15 mars 1959. > Contentieux : dossier par commune.