Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

Présentation des notices

-+
  • 102 W 18 à 22 - Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. - 1959-1964
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques

    • 102 W 18 à 21 -
      Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation...Ouvrir le détail
      1960-1964
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964.

      • 102 W 18 -
        Bairols, Bar-sur-Loup (Le), Bollène-Vésubie (La), Briançonnet, Cabris, Cagnes-sur-Mer. A noter,...Ouvrir le détail
        1960-1964
        Mot(s) matière : ELECTION, ELECTION-MUNICIPALE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, première division, troisième bureau : bureau des élections politiques > Élections municipales complémentaires entre 1960 et 1964. > Lettres de démissions de maires ou conseillers municipaux, arrêtés préfectoraux de convocation des électeurs, listes d'appel et d'inscriptions des votants, procès-verbaux des opérations de vote, procès-verbaux d'installation du conseil municipal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (dossier par commune).