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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

Présentation des notices

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  • 1444 W 458 à 582 - Police (1963-2002). - 1963-2002
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet

    • 1444 W 458 à 538 - Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). - 1963-2002
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002).

      • 1444 W 507 à 511 -
        Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et...Ouvrir le détail
        1984-1994
        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002).

        • 1444 W 507 -
          Antibes (1989-1993), Grasse (1993), Nice (1984-1991) : instructions, notes de service, rapports,...Ouvrir le détail
          1984-1991
          Mot(s) matière : POLICE-JUDICIAIRE, MAINTIEN-DE-L'ORDRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994).

        • 1444 W 508 -
          Nice, quartier Nice Village - Saint Augustin : instructions, notes de service, rapports,...Ouvrir le détail
          1991-1991
          Mot(s) matière : POLICE-JUDICIAIRE, MAINTIEN-DE-L'ORDRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994).

        • 1444 W 509 à 510 -
          Nice : instructions, notes de service, rapports, comptes-rendus de réunions, documentation,...Ouvrir le détail
          1992-1994
          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994).

          • 1444 W 509 - 1992-1993. - 1992-1993
            Mot(s) matière : POLICE-JUDICIAIRE, MAINTIEN-DE-L'ORDRE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994). > Nice : instructions, notes de service, rapports, comptes-rendus de réunions, documentation, coupures de presse, correspondance.

          • 1444 W 510 - 1994. - 1994-1994
            Mot(s) matière : POLICE-JUDICIAIRE, MAINTIEN-DE-L'ORDRE
            Communicabilité :

            50 ans

            Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994). > Nice : instructions, notes de service, rapports, comptes-rendus de réunions, documentation, coupures de presse, correspondance.

        • 1444 W 511 -
          Nice (1994), Vallauris (1990-1993) : instructions, notes de service, rapports, comptes-rendus de...Ouvrir le détail
          1990-1994
          Mot(s) matière : POLICE-JUDICIAIRE, MAINTIEN-DE-L'ORDRE
          Communicabilité :

          50 ans

          Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, cabinet du préfet > Police (1963-2002). > Direction départementale de la sécurité publique (DDSP) (1963-2002). > Mise en oeuvre du PACT (Programme d'aménagement concerté du territoire) de politique urbaine et du contrat de ville, dans le cadre des mesures prises pour la prévention de la délinquance dans les communes (1984-1994).