Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 62 à 281 - Correspondance. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 86 à 194 - Correspondance envoyée de 1819 à 1849. - 1819-1849

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      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance.

      
      
      • 1 FS 136 à 155 - Division du contentieux. - 1819-1849

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        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849.

        
        
        • 1 FS 148 à 151 -

          Transcription de la correspondance envoyée aux inspecteurs forestiers et à l'ingénieur du génie...

          Transcription de la correspondance envoyée aux inspecteurs forestiers et à l'ingénieur du génie civil de la Division de Nice. -

          1837-1849

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          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux.

          
          
          • 1 FS 150 - 14 octobre 1845 - 28 août 1847. - 14/10/1845-28/08/1847

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            Présentation du contenu :

            Concerne notamment le défrichement de terrains, des coupes de bois légales et illégales, le flottage des bois, des contraventions au règlement des eaux, des délits forestiers, des abus relatifs au pâturage des chèvres, la construction, réparation...

            

            Concerne notamment le défrichement de terrains, des coupes de bois légales et illégales, le flottage des bois, des contraventions au règlement des eaux, des délits forestiers, des abus relatifs au pâturage des chèvres, la construction, réparation et entretien de ponts, routes, prisons, fontaines et du palais du sénat.

            

            Importance matérielle : 1 registre

            Communicabilité :

            Immédiate

            Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Correspondance. > Correspondance envoyée de 1819 à 1849. > Division du contentieux. > Transcription de la correspondance envoyée aux inspecteurs forestiers et à l'ingénieur du génie civil de la Division de Nice.