Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 374 à 420 - Conseils, personnel, élections. - 1814-1860

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 389 à 420 - Elections (1848-1860). - 1848-1860

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      Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections.

      
      
      • 1 FS 389 à 394 - Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés). - 1848-1860

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        Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
        • 1 FS 389 -

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les...

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les dates d'établissement de la liste, le nombre des électeurs et les éventuelles rectifications apportées (1849 - 1850). -

          1849-1850

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          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
        • 1 FS 390 -

          Listes nominatives pour les années 1848 (les communes de Breil, La Brigue, L'Escarène, Lucéram,...

          Listes nominatives pour les années 1848 (les communes de Breil, La Brigue, L'Escarène, Lucéram, Peillon, Saorge, Tende, Touët de L'Escarène), 1849 (communes de Castellar, Gorbio, Moulinet et Sainte-Agnès), 1851 (communes de Breil, Castillon, Moulinet et Sainte-Agnès), 1852 (communes d'Aspremont, Duranus, Levens), 1853 (communes de Breil, Castellar, Castillon, Duranus, Gorbio, Moulinet, Sainte-Agnès, Saint-Blaise), 1855 (uniquement la commune de Gorbio), 1856 (les communes des provinces de Nice et d'Oneille), 1857 (les communes de la province de Nice), classées par ordre alphabétique, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de résidence, de la profession et de son niveau d'imposition, correspondance. -

          1855-1857

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : GORBIO, ONEGLIA, SAINTE-AGNES, BREIL-SUR-ROYA, CASTELLAR, MOULINET, PEILLON, ESCARENE (L'), LUCERAM, SAORGE, TENDE, BRIGUE (LA), CASTILLON

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
        • 1 FS 391 -

          Listes nominatives pour l'année 1858 concernant les communes de la province de Nice, classées...

          Listes nominatives pour l'année 1858 concernant les communes de la province de Nice, classées par ordre alphabétique, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de résidence, de la profession et de son niveau d'imposition. -

          1858-1858

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
        • 1 FS 392 -

          Listes nominatives et d'émargement pour les années 1859 (les communes de la province de Nice) et...

          Listes nominatives et d'émargement pour les années 1859 (les communes de la province de Nice) et 1860 (les communes d'Aspremont, Beuil, Breil, Castillon, Châteauneuf d'Entraunes, Daluis, Duranus, Entraunes, Gorbio, Guillaumes, Levens, Moulinet, Péone, La Roquette-Saint-Martin, Sainte-Agnès, Saint-Blaise, Saint-Martin-d'Entraunes, Sauze, Tourrette-Levens), avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de résidence, de la profession et de leur niveau d'imposition. -

          1859-30/06/1860

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          Importance matérielle : 1 cahier

          Lieu : BEUIL, DALUIS, ENTRAUNES, PEONE, SAUZE, GUILLAUMES, CHATEAUNEUF-D'ENTRAUNES, SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES, BREIL-SUR-ROYA, GORBIO, MOULINET, SAINTE-AGNES, CASTILLON, SAINT-BLAISE, ROQUETTE-SUR-VAR (LA), SAINT-MARTIN-DU-VAR, TOURRETTE-LEVENS, ASPREMONT, DURANUS, LEVENS

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
        • 1 FS 393 -

          Répertoire des électeurs dits politiques de l'année 1859, avec l'indication des provinces de la...

          Répertoire des électeurs dits politiques de l'année 1859, avec l'indication des provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), des collèges électoraux, des communes, de la date d'établissement des listes électorales et des décrets adoptés par l'intendant, ainsi que du nombre des électeurs inscrits sur chaque liste. -

          1859-1859

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          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
        • 1 FS 394 -

          Établissement, révision, radiations : circulaires, décrets de l'intendant, correspondance avec...

          Établissement, révision, radiations : circulaires, décrets de l'intendant, correspondance avec le ministère de l'Intérieur, tableaux des inscrits sur les listes des provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille), recours de communes et de particuliers, contenant notamment les listes nominatives des électeurs dits politiques des trois sections de Nice et la " Gazzetta piemontese " du 30 novembre 1859 indiquant le " circondario ", les collèges électoraux, les mandements et communes les composant (8 février 1848 - 8 juin 1860). -

          08/02/1848-08/06/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali politiche (listes électorales pour l'élection des députés).

          
          
      • 1 FS 395 à 403 -

        Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers...

        Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux). -

        1848-1859

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        Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
        • 1 FS 395 -

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les...

          Répertoire indiquant les provinces de la Division (Nice, Oneille, San Remo), les communes, les dates des décrets de l'intendant et des délibérations communales, ainsi que le nombre des électeurs (1849 - 1850). -

          1849-1850

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          Importance matérielle : 1 registre

          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 396 -

          Listes nominatives pour les années 1849, 1850, 1852, 1854, concernant les communes de la...

          Listes nominatives pour les années 1849, 1850, 1852, 1854, concernant les communes de la province de Nice, classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance (1849 - 1854). NB: Lacunes. -

          1849-1854

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          Présentation du contenu :

          Lacunes.

          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 397 -

          Listes nominatives pour l'année 1855 concernant les communes de la province de Nice, classées...

          Listes nominatives pour l'année 1855 concernant les communes de la province de Nice, classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance. -

          1855-1855

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 398 -

          Listes nominatives pour l'année 1856 concernant les communes de la province de Nice et les...

          Listes nominatives pour l'année 1856 concernant les communes de la province de Nice et les communes de Pantasina, Piani, Pieve, Tavole et Valloria dans la province d'Oneglia (Oneille), classées par ordre alphabétique, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance. -

          1856-1856

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : PANTASINA, PIANI, PIEVE, TAVOLE, VALLORIA, ONEGLIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 399 -

          Listes nominatives pour les années 1857 (les communes de la province de Nice), 1858...

          Listes nominatives pour les années 1857 (les communes de la province de Nice), 1858 (Roquestéron, Saint-Blaise) classées par ordre alphabétique des communes, avec l'indication du nom des électeurs, de la date et du lieu de naissance, du lieu de domicile, de la profession et du niveau de contribution, relations de publication, correspondance (1857 - 1858). -

          1857-1858

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : ROQUESTERON, SAINT-BLAISE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 400 -

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre...

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre A à la lettre P. -

          1859-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 401 -

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre...

          Listes nominatives de l'année 1859 concernant les communes de la province de Nice, de la lettre R à la lettre V. -

          1859-1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 402 -

          Listes d'émargement dressées en vertu de la loi du 23 octobre 1859 pour l'élection des...

          Listes d'émargement dressées en vertu de la loi du 23 octobre 1859 pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux de l'année 1860, concernant les communes de la province de Nice. -

          sans date

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 403 -

          Établissement, révisions, radiations concernant les provinces de Nice, San Remo et Oneglia...

          Établissement, révisions, radiations concernant les provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille) et après la loi du 23 octobre 1859 : recours, correspondance, extraits des rôles des contributions et cadastraux, délibérations communales, actes notariés, avis de l'intendant, contenant en particulier des listes nominatives des personnes radiées et ajoutées sur les listes électorales de Nice, les listes électorales de Villars et de Breil des années 1854 -1855, 1858 et des électeurs dépourvus de cens, mais inscrits en raison de leur qualité (29 mars 1848 - 28 décembre 1859). -

          29/03/1848-28/12/1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, BREIL-SUR-ROYA, VILLARS-SUR-VAR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Liste elettorali amministrative (listes électorales pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
      • 1 FS 404 -

        Convocation des collèges électoraux dans les provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille),...

        Convocation des collèges électoraux dans les provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille), nomination des présidents et scrutateurs, déroulement du scrutin, contestations, annulations : circulaires, délibérations communales, correspondance avec le ministère de l'Instruction publique et de l'Intérieur, tableaux récapitulatifs des résultats, concernant notamment l'élection des députés Benedetto Bunico à Nice (1848), Giambattista Barralis à Utelle (1848), Bartolomeo Leotardi à Puget-Théniers et Ottavio Thaon di Revel à Utelle (1848), Domenico Galli à Nice (1849), Giovanni Battista Barralis à Sospel (1849), Giovanni De Foresta à Nice (1850), Maurizio D'Alberti à Sospel (1851), Giovanni De Foresta et Giulio Avigdor à Nice, D'Alberti à Sospel (1853), Teodoro Derossi di Santa Rosa et Benedetto Brunati à Utelle (1853), Faustino Rocci à Puget-Théniers (1854), l'abbé Niel à Puget-Théniers (1857), Enrico Cordero di Montezemolo à Sospel (1860) (27 mars 1848 - 25 mars 1860). -

        27/03/1848-21/03/1860

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        Histoire administrative :

        Dans le fonds de l'intendance générale de Nice il n'y a aucun document concernant le plébiscite de 1860, le gouvernement sarde ayant déchargé ses fonctionnaires de l'organisation selon les termes du traité du 23 mars. Par l'entremise du sénateur Pietri, la tenue du plébiscite fut confiée à l'avocat fiscal général de la cour d'appel de Nice, Louis Lubonis.

        Importance matérielle : 1 liasse

        Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, UTELLE, PUGET-THENIERS, SOSPEL

        Nom de personne :

        PIETRI Pierre Marie

        ,

        LUBONIS Louis

        ,

        DEROSSI di SANTA ROSA Teodoro

        ,

        BRUNATI Benedetto

        ,

        ALBERTI Maurizio D'

        ,

        BARRALIS Giovanni Battista

        ,

        LEOTARDI Bartolomeo

        ,

        THAON di REVEL Ottavio

        ,

        DE FORESTA Giovanni

        ,

        CORDERO di MONTEZEMOLO Enrico

        ,

        BUNICO Benedetto

        ,

        ROCCI Faustino

        ,

        GALLI Domenico

        ,

        NIEL Desiderato

        ,

        AVIGDOR Giulio

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
      • 1 FS 405 à 415 - Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux). - 1849-1860

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        Lieu : REVEST-LES-ROCHES, TOURETTE-DU-CHATEAU, ENTRAUNES, BRIGUE (LA), BERRE-DES-ALPES, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
        • 1 FS 405 -

          Election de 1849. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, protestations : décret de...

          Election de 1849. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, protestations : décret de l'intendant, avis, correspondance, supplique, concernant uniquement les communes de La Brigue, Berre, Entraunes et Tourette-Revest (4 mars - 6 août 1849 ).
          Election de 1850. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, contestations, invalidations : procès-verbaux de tirage au sort pour le renouvellement du premier cinquième des conseillers communaux, procès-verbaux de constitution du bureau et des opérations électorales du bureau des collèges pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux, classés par ordre alphabétique des communes de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, délibérations, correspondance (1er avril - 11 novembre 1850). -

          21/07/1849-11/11/1850

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          Importance matérielle : 7 pièces , 1 liasse

          Lieu : REVEST-LES-ROCHES, TOURETTE-DU-CHATEAU, ENTRAUNES, BRIGUE (LA), BERRE-DES-ALPES, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 406 -

          Élection de 1851. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, réclamations,...

          Élection de 1851. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, réclamations, invalidations : procès-verbaux de tirage au sort d'un cinquième des conseillers municipaux sortants, procès-verbaux de constitution du bureau et des opérations pour l'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux, classés par ordre alphabétique des communes de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, instructions dont un courrier relatif à la convocation du collège électoral de San Remo, délibérations, correspondance, recours, décrets de l'intendant, pièces judiciaires, concernant notamment l'élection à Nice de l'avocat Giuseppe Gioan contestée en raison du procès opposant la société commerciale Gioan, en faillite, à ses créanciers, engagé devant le Magistrat du consulat en 1838 et des enquêtes judiciaires sur les élections à Clans et à La Brigue (1er avril - 22 décembre 1851, 27 juin, 2 juillet 1852). -

          01/04/1851-02/07/1852

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : CLANS, SAN REMO, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN, BRIGUE (LA), MENTON

          Nom de personne :

          GIOAN Giuseppe

          ,

          GIOAN société commerciale

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 407 -

          Élections de 1852. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, réclamations,...

          Élections de 1852. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, réclamations, invalidations : procès-verbaux de constitution du bureau électoral et d'extraction au sort d'un cinquième des conseillers municipaux sortants, procès-verbaux de nomination des conseillers communaux, classés par ordre alphabétique des communes de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, délibérations, recours, correspondance, décrets de l'intendant (1er mai - 7 septembre 1852).
          Élections de 1853. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, réclamations, invalidations : procès-verbaux de constitution du bureau et des opérations pour l'élection des conseillers divisionnaires et provinciaux (uniquement Valdeblore) et communaux concernant la province de Nice, avec Menton et Roquebrune et procès-verbaux de tirage au sort d'un cinquième des conseillers municipaux sortants, classés par ordre alphabétique des communes, délibérations, recours, correspondance, concernant notamment des enquêtes judiciaires sur les élections de Clans, L'Escarène, Tournefort, Valdeblore et Villars effectuées par les juges de mandement (1er mai - 30 septembre 1853). -

          01/05/1852-30/09/1853

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          Présentation du contenu :

          Les procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires et provinciaux de 1852 et 1853 manquent.

          Importance matérielle : 2 liasses

          Lieu : MENTON, CLANS, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN, TOURNEFORT, VALDEBLORE, ESCARENE (L'), VILLARS-SUR-VAR

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 408 -

          Élections de 1854. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats,...

          Élections de 1854. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, contestations, enquêtes judiciaires : procès-verbaux de constitution des bureaux, procès-verbaux d'élection des conseillers provinciaux classés par ordre alphabétique des 16 collèges électoraux de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, tableau récapitulatifs des votes en faveur de chaque candidat, procès-verbaux de tirage au sort d'un cinquième des conseillers municipaux sortants, classés par ordre alphabétique des communes, délibérations, recours, correspondance, avis et décret de l'intendant, contenant notamment des enquêtes judiciaires sur les élections à Aspremont, Malaussène et Tournefort (1er mai - 26 novembre 1854). -

          01/05/1854-26/11/1854

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          Présentation du contenu :

          Les procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires de 1854 manquent.

          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN, ASPREMONT, TOURNEFORT, MALAUSSENE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 409 -

          Élections de 1855. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats :...

          Élections de 1855. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats : procès-verbaux de constitution des bureaux, procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires et provinciaux des provinces de Nice, Oneglia (Oneille) et San Remo, tableaux récapitulatifs des votes en faveur de chaque candidat dans les trois provinces, délibérations (8 juin - 12 août 1855). -

          08/06/1855-12/08/1855

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 410 -

          Élections de 1855. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats,...

          Élections de 1855. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, contestations, invalidations, enquêtes judiciaires : procès-verbaux de constitution des bureaux, procès-verbaux d'élection des conseillers communaux de la province de Nice classés par ordre alphabétique des communes, procès-verbaux fournissant la liste des conseillers communaux sortants, copies de listes électorales, délibérations, recours, correspondance, contenant notamment l'enquête judiciaire effectuée sur les élections à La Brigue par le juge de mandement de Tende (3 mai - 2 décembre 1855). -

          03/05/1855-02/12/1855

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          Présentation du contenu :

          Il s'agit du cinquième des conseillers.

          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : BRIGUE (LA), TENDE

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 411 -

          Élections de 1856. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats,...

          Élections de 1856. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats, contestations, invalidations, enquêtes judiciaires : procès-verbaux de constitution des bureaux, procès-verbaux d'élection des conseillers provinciaux de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, tableau récapitulatif des votes en faveur de par chaque candidat, procès-verbaux d'élection des conseillers communaux et fournissant la liste des conseillers sortants, copies de listes électorales, délibérations, recours dont un concernant les élections à Vallebona dans la province de San Remo, correspondance, contenant notamment l'enquête judiciaire effectuée sur les élections à Vasia par le juge de mandement de Porto Maurizio (1er juillet - 25 octobre 1856). -

          01/07/1856-25/10/1856

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          Présentation du contenu :

          Les procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires de 1856 manquent.

          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : PORTO MAURIZIO, VASIA, SAN REMO, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN, VALLEBONA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 412 -

          Élections de 1857. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats :...

          Élections de 1857. - Convocation des électeurs, déroulement du scrutin, résultats : procès-verbaux de constitution des bureaux, procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires et provinciaux (uniquement la commune d'Isola), procès-verbaux des conseillers des communes de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune et fournissant la liste des conseillers municipaux sortants, affiche, délibérations, recours, correspondance, décrets de l'intendant, contenant notamment des informations judiciaires relatives aux élections à Isola et de Saint-Martin-Lantosque (4 décembre 1856 - 27 septembre 1857).
          Élections de 1858. - Déroulement, contestations : procès-verbaux fournissant la liste des conseillers communaux sortants concernant les communes de la province de Nice, avec Menton et Roquebrune, délibérations, correspondance, recours dont celui du négociant Giulio Bessi de Nice, bulletins ayant servi pour l'élection du conseil communal de Nice (25 avril 1858 - 12 janvier 1859).
          Élections de 1859. - Convocation des électeurs, irrégularités : procès-verbaux fournissant la liste des conseillers communaux sortants relatifs aux communes de la province de Nice, avec Roquebrune, correspondance (28 avril - 1er septembre 1859). -

          04/12/1856-01/09/1859

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          Présentation du contenu :

          Les procès-verbaux d'élection des conseillers divisionnaires et provinciaux de 1857 et d'élection des conseillers divisionnaires, provinciaux et communaux de 1858 et 1859 manquent.

          Importance matérielle : 3 liasses

          Lieu : MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN, SAINT-MARTIN-VESUBIE, ISOLA

          Nom de personne :

          BESSI Giulio

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 413 -

          Élections de 1860. - Convocation des électeurs, résultats, contestations, annulation de scrutins...

          Élections de 1860. - Convocation des électeurs, résultats, contestations, annulation de scrutins : transcription de la correspondance avec le ministère de l'Intérieur, les intendants de San Remo et Oneglia (Oneille), les syndics et secrétaires des communes relative à l'application de la loi du 23 octobre 1859, procès-verbaux des opérations pour l'élection des conseillers communaux et des 21 conseillers provinciaux (les mandements de Nice intra et extra muros étant représentés par 4 et 2 conseillers) des communes de A à N du " circondario " de Nice, tableau récapitulatif des suffrages obtenus par chaque candidat du " circondario " de Nice avec Menton et Roquebrune, instructions, recours, bulletins pour l'élection des conseillers communaux comportant les noms et prénoms des candidats, listes électorales, affiches des résultats, pièces judiciaires (8 novembre 1859 - 14 mai 1860). -

          08/11/1859-14/05/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse et 1 cahier

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, MENTON, ROQUEBRUNE-CAP-MARTIN

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 414 -

          Élections de 1860. - Convocation des électeurs, résultats, contestations, enquêtes judiciaires :...

          Élections de 1860. - Convocation des électeurs, résultats, contestations, enquêtes judiciaires : procès-verbaux des opérations pour l'élection des conseillers communaux et provinciaux des communes de P à V du " circondario " de Nice, bulletins pour l'élection des conseillers communaux comportant les noms et prénoms des candidats, affiches des résultats, listes électorales et d'émargement, délibérations, correspondance, contenant notamment les enquêtes judiciaires effectuées sur les élections de Sospel et Villars par les juges de mandement et la sentence prononcée par la cour d'appel de Nice dans le litige opposant le major Celestino Alziari à l'avocat Augusto Dalmassy de Saint-Antonin (8 décembre 1859 - 14 février 1860). -

          08/12/1859-14/02/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SOSPEL, VILLARS-SUR-VAR, SAINT-ANTONIN

          Nom de personne :

          DALMASSY Augusto

          ,

          ALZIARI Celestino

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
        • 1 FS 415 -

          Statistiques : instructions, correspondance, tableaux récapitulatifs des élections dans les...

          Statistiques : instructions, correspondance, tableaux récapitulatifs des élections dans les provinces de Nice, San Remo et Oneglia (Oneille) des années 1848 à 1854 et 1857, comportant l'indication des communes, du nombre des électeurs inscrits sur les listes, des votants et les suffrages remportés par les élus, tableaux numériques des électeurs avec l'indication de la province, du mandement, de la commune, du nombre d'habitants de chaque commune selon le recensement de 1848 et des inscrits sur les listes (18 septembre 1852 - 3 janvier 1859). -

          18/09/1852-03/01/1859

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Elezioni amministrative (élections des conseils divisionnaires, provinciaux et communaux).

          
          
      • 1 FS 416 à 420 - Mise en place des conseils municipaux. - 1848-1860

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        Lieu : VILLARS-SUR-VAR, TORINO

        Nom de personne :

        LEOTARDI Bartolomeo

        ,

        GALLI Domenico

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860).

        
        
        • 1 FS 416 -

          Installation des syndics et vice-syndics, contestations : procès-verbaux de prestation de...

          Installation des syndics et vice-syndics, contestations : procès-verbaux de prestation de serment des élus des communes de A à P de la province de Nice, correspondance avec la cour d'appel de Nice et le ministère de l'Intérieur, délibérations, recours, décrets de l'intendant, contenant notamment les prestations de serment des députés Domenico Galli, syndic de Nice et de Bartolomeo Leotardi, syndic de Villars, présentées devant l'intendance générale de Torino (Turin) (16 octobre 1848 - 9 mai 1860). -

          16/10/1848-09/05/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : VILLARS-SUR-VAR, TORINO

          Nom de personne :

          LEOTARDI Bartolomeo

          ,

          GALLI Domenico

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Mise en place des conseils municipaux.

          
          
        • 1 FS 417 -

          Installation des syndics et vice-syndics, contestations : procès-verbaux de prestation de...

          Installation des syndics et vice-syndics, contestations : procès-verbaux de prestation de serment des élus des communes de R à V de la province de Nice et des communes des provinces de San Remo et d'Oneglia (Oneille), correspondance dont celle du député Leotardi, syndic de Villars, délibérations, recours, décrets de l'intendant (3 juin 1848 - 12 avril 1860). -

          03/06/1848-12/04/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : SAN REMO, ONEGLIA, VILLARS-SUR-VAR

          Nom de personne :

          LEOTARDI Bartolomeo

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Mise en place des conseils municipaux.

          
          
        • 1 FS 418 -

          Élection des conseils délégués (consigli delegati puis en 1860 giunte comunali) des communes de...

          Élection des conseils délégués (consigli delegati puis en 1860 giunte comunali) des communes de A à P de la province de Nice, contestations : instructions, délibérations, correspondance (27 mars 1849 - 21 mars 1860). -

          27/03/1849-21/03/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Mise en place des conseils municipaux.

          
          
        • 1 FS 419 -

          Élection des conseils (consigli delegati puis en 1860 giunte comunali) des communes de R à V de...

          Élection des conseils (consigli delegati puis en 1860 giunte comunali) des communes de R à V de la province de Nice et des communes des provinces d'Oneglia (Oneille) et San Remo, contestations : délibérations, correspondance, contenant notamment un tableau des conseillers délégués suppléants élus en 1853 dans les communes de la province de San Remo, comportant leurs noms et communes et le nombre de voix remportées (19 mars 1849 - 4 février 1860). -

          19/03/1849-04/02/1860

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          Importance matérielle : 1 liasse

          Lieu : ONEGLIA, SAN REMO

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Mise en place des conseils municipaux.

          
          
        • 1 FS 420 -

          Répertoire, avec l'indication des communes de la province de Nice, de leurs syndics,...

          Répertoire, avec l'indication des communes de la province de Nice, de leurs syndics, vice-syndics et conseillers composant les conseils délégués, les dates de leur élection et des voix obtenues, de leurs naissance et profession et du lieu de leur naissance et résidence, s.d., (1854 - 1860). -

          1854-14/06/1860

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          Importance matérielle : 1 registre

          Communicabilité :

          Immédiate

          Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Conseils, personnel, élections. > Elections (1848-1860). > Mise en place des conseils municipaux.