Présentation des notices

• 1 FS 1 à 1334 - Fonds de l'intendance générale de Nice. - 1812-1867

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  Présentation du producteur : Intendance générale de Nice

  Lieu : TORINO

  Communicabilité :

  Immédiate

  Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures

  
  
  • 1 FS 1006 à 1334 - Administration des communes. - 1814-1867

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    Communicabilité :

    Immédiate

    Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice.

    
    
    • 1 FS 1118 à 1334 - Dossiers communaux. - 1814-1867

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      Lieu : ASCROS

      Nom de personne :

      CAISSOTTI di ROBIONE Agapito

      ,

      DURANTE Luigi

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Administration des communes.

      
      
      • 1 FS 1268 -

        Saint-Martin d'Entraunes.
        Personnel municipal (syndic, conseillers, secrétaire, instituteur,...

        Saint-Martin d'Entraunes.
        Personnel municipal (syndic, conseillers, secrétaire, instituteur, piéton). - Nomination, rétribution : délibérations, cahiers des charges, correspondance (1er mars 1828, 16 mars 1838 - 12 décembre 1859), 1 liasse.
        Comptabilité. - Contributions, dépenses engagées notamment pour la fête patronale de Saint-Barnabé : délibérations, correspondance (24 janvier 1820, 18 mars 1837 - 30 octobre 1859), 14 pièces.
        Contentieux. - Litiges avec des particuliers, concernant notamment l'exploitation forestière : délibérations, pièces judiciaires, correspondance (5 mars 1822, 25 mars 1857 - 18 mai 1860), 10 pièces.
        Revenus communaux (taverne). - Affermage : correspondance (14 décembre 1838 - 9 janvier 1839), 2 pièces.
        Bâtiments communaux (mairie, école). - Acquisition d'immeubles, achat de fournitures : délibérations, correspondance (5 décembre 1827 - 14 janvier 1828, 28 mai 1857 - 27 octobre 1858), 15 pièces.
        Biens communaux (terrains, pâturages, bois). - Usurpation, pâturage des chèvres, taxe sur le bétail, coupe, vente et concession d'arbres, abus : suppliques, délibérations, règlement sur les pâturages, procès-verbaux de martelage, correspondance (27 janvier 1837 - 27 janvier 1860), 1 liasse.
        Travaux communaux (ponts, routes). - Démolition, reconstruction, réparation au moyen des " comandate " : délibérations, liste nominative des habitants soumis aux corvées, procès-verbaux de reconnaissance des travaux, correspondance (28 octobre 1822, 5 août 1834, 8 mai 1837 - 16 novembre 1857), 1 liasse.
        Assistance. - Enquête sur les oeuvres pies locales : correspondance, contenant une pièce du 2 juin 1809 portant établissement d'un bureau de charité et bienfaisance et une donation par le prêtre Jean-Baptiste Autheman en faveur des pauvres des la commune et pour l'établissement d'un mont-de-piété du 4 mai et septembre 1813 (24 janvier 1815), 5 pièces.
        Culte catholique. - Enquête sur les biens de l'église ayant été saisis lors de la Révolution, indemnités de jardin pour le desservant : délibérations, correspondance (25 septembre - 29 novembre 1814, 12 octobre 1858 - 26 février 1859), 5 pièces. -

        25/09/1814-18/05/1860

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        Importance matérielle : 3 liasses, 49 pièces

        Lieu : SAINT-MARTIN-D'ENTRAUNES

        Nom de personne :

        AUTHEMAN Jean-Baptiste

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Intendance générale de Nice et secrétairerie d'Etat aux affaires intérieures > Fonds de l'intendance générale de Nice. > Administration des communes. > Dossiers communaux.