Imprimer cette page

Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales

Présentation des notices

-+
  • 202 W 89 à 170, 171/1 à 171/2, 172 à 175, 176/1 à 176/2, 177 à 178, 179/1 à 179/2, 180 à 183, 184/1 à 184/2, 185 à 209 - Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location. - 1948-1986
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales

    • 202 W 150 à 151 - Trinite (La). - 1963-1980
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales > Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location.

      • 202 W 150 - 1963-1976. - 1963-1976
        Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales > Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location. > Trinite (La).

      • 202 W 151 - 1968-1980. - 1968-1980
        Mot(s) matière : DOMAINE-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, bureau des affaires communales > Acquisition, aliénation, cession, concession, contentieux, convention et location. > Trinite (La).