Présentation des notices

• 223 J 1 à 38 - Histoire de Nice-Matin. - 1944-2005

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  Contexte : Fonds d'archives de Charles Guerrin

  
  
  • 223 J 22 à 38 - Société coopérative de main d'oeuvre. - 1980-2005

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    Contexte : Fonds d'archives de Charles Guerrin > Histoire de Nice-Matin.

    
    
    • 223 J 22 -

      SCMO.- Assemblées générales simples et électives : convocations, informations, compte-rendus,...

      SCMO.- Assemblées générales simples et électives : convocations, informations, compte-rendus, correspondance, démission de Charles Guerrin (3 octobre 1998). -

      1980-1998

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    • 223 J 23 -

      SCMO.- Assemblées générales simples et électives : convocations, informations, comptes rendus,...

      SCMO.- Assemblées générales simples et électives : convocations, informations, comptes rendus, correspondance et textes relatifs à la négociation en cours entre la SCMO, la direction de Nice-Matin et celle d'Hachette-Lagardère. -

      1999-2005

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    • 223 J 24 - SCMO.- Réunion du bureau : correspondance relative à un problème interne. - 1983-1983

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    • 223 J 25 - SCMO.- Réunion du Bureau : crise interne, démissions et élection d'un bureau d'union. - 1988-1988

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    • 223 J 26 -

      SCMO.- Réunion du Bureau en vue de la désignation de trois administrateurs devant siéger au...

      SCMO.- Réunion du Bureau en vue de la désignation de trois administrateurs devant siéger au conseil d'administration de Nice-Matin : délibération, correspondance. -

      1996-1996

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    • 223 J 27 - SCMO.- Litige entre le bureau et André Corral : note, correspondance. - 2001-2001

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    • 223 J 28 -

      Fonctionnement.- Droits aux bénéfices des anciens coopérateurs en invalidité : note,...

      Fonctionnement.- Droits aux bénéfices des anciens coopérateurs en invalidité : note, correspondance. -

      1994-1997

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    • 223 J 29 -

      SCMO.- Trésorerie : projet de courrier, facture d'honoraires de l'expert comptable, rapports...

      SCMO.- Trésorerie : projet de courrier, facture d'honoraires de l'expert comptable, rapports financiers. -

      1991-1994

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    • 223 J 30 - SCMO.- Effectifs : liste des coopérateurs, répartition des bénéfices. - 1999-2001

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    • 223 J 31 - Valeur de Nice-Matin. - Estimation réalisée par le bureau Francis Lefebvre. - 1993-1993

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    • 223 J 32 - Capital.- Entrée du groupe Havas dans le capital de Nice-Matin. - 1994-1994

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    • 223 J 33 -

      Capital. - Société civile de participations "Colombier 58" : acte constitutifs et statuts,...

      Capital. - Société civile de participations "Colombier 58" : acte constitutifs et statuts, changement de forme juridique, décision collective relative à la répartition du capital et à la nomination de trois administrateurs, extrait kbis.
      Regroupement des actions de Nice-Matin : compte-rendu du conseil d'administration du 30 juin 1989, compte-rendu au comité d'entreprise du 24 juillet 1989.
      Cession des actions de Mme Ligault à la scp "Colombier 58" : article du journal interne "NM Inter" (mai 1990), note "Actions famille Bavastro" (1990), correspondance. -

      1989-1990

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    • 223 J 34 -

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Comboul : demande...

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Comboul : demande d'agrément de Michel et Gérard Comboul d'une cession d'actions de Nice-Matin à la société Holpa (filiale du groupe Hachette). -

      1995-1996

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    • 223 J 35 -

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Cotta : incident sur la...

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Cotta : incident sur la rédaction du procès-verbal de la réunion du conseil d'administration de Nice-Matin du 18 septembre 1995 à propos de la cession d'actions de Claude et Jean Buchet Colombier 58). -

      1995-1995

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    • 223 J 36 -

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Cotta : litige sur la...

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Cotta : litige sur la cession par Alain Cotta d'actions de Nice-Matin à la société Holpa, filiale du groupe Hachette. -

      1995-1995

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    • 223 J 37 -

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Buchet : demande...

      Procédures d'actionnaires autour des cessions d'actions. - Procédure Buchet : demande d'annulation de cession d'actions. -

      1995-1996

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    • 223 J 38 -

      Cessions d'actions. - Devoir de loyauté et réticence dolosive : projet d'assignation visant à...

      Cessions d'actions. - Devoir de loyauté et réticence dolosive : projet d'assignation visant à faire annuler en justice douze cessions d'actions intervenues de 1989 à 1994, documentation juridique. -

      1996-1996

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