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  2438 W 1 à 39 - Infrastructures (1978-2011). - 1980-2011
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    2438 W 1 à 10 - Ports départementaux (1993-2011). - 1993-2011
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      2438 W 10 -

      Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) :...

      Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) : analyse des travaux réalisés dans les ports départementaux entre 1995 et 2007, comptes rendus des réunions, arrêté, synthèse, plans de mouillage 2003-2004, élaboration du schéma directeur des ports départementaux, cahier des clauses techniques particulières, code des ports maritimes, dossier relatif à la réduction du périmètre de l'installation portuaire et la définition de la zone d'accès restreint du port de Menton, cahiers des charges, tableaux des budgets 2008-2009, notes, plans, correspondance. -

      1995-2010