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Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) :...

Ports départementaux (Cannes, Golfe-Juan, Nice, Menton, Villefranche et Villefranche-Darse) : analyse des travaux réalisés dans les ports départementaux entre 1995 et 2007, comptes rendus des réunions, arrêté, synthèse, plans de mouillage 2003-2004, élaboration du schéma directeur des ports départementaux, cahier des clauses techniques particulières, code des ports maritimes, dossier relatif à la réduction du périmètre de l'installation portuaire et la définition de la zone d'accès restreint du port de Menton, cahiers des charges, tableaux des budgets 2008-2009, notes, plans, correspondance. -

1995-2010