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  2438 W 1 à 39 - Infrastructures (1978-2011). - 1980-2011
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    2438 W 38 à 39 - Transfert des routes nationales et des personnels (2003-2008). - 2003-2008
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      2438 W 38 -

      Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre...

      Arrêtés, comptes rendus de réunions, compte-rendu de la réunion d'intégration du 15 décembre 2006, rapport, décisions, conventions, charte, circulaires, notes, correspondance. -

      2003-2008
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      2438 W 39 -

      Arrêtés, rapports, comptes-rendus de réunions, conventions, circulaire, dossier relatif à la...

      Arrêtés, rapports, comptes-rendus de réunions, conventions, circulaire, dossier relatif à la conférence de presse du 02 janvier 2006, dossier relatif à la commission tripartite dans le cadre des transferts de personnels et de services de l'équipement, projet de charte, notes, correspondance. -

      2005-2006