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  260 J 254 à 288 - Parfumerie Court-Ossola. - 1825-1936

  Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola

  
  
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    260 J 256 à 258 - Affaires juridiques. - 1825-1906

    Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola > Parfumerie Court-Ossola.

    
    
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      260 J 257 à 258 - Contentieux. - 1825-1906

      Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola > Parfumerie Court-Ossola. > Affaires juridiques.

      
      
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        260 J 257 -

        Procès de Victor Blaise Court, parfumeur à Grasse, contre Barthélemy, fabricant de verre à...

        Procès de Victor Blaise Court, parfumeur à Grasse, contre Barthélemy, fabricant de verre à Marseille : jugements du tribunal de commerce de Marseille. -

        1825-1825

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola > Parfumerie Court-Ossola. > Affaires juridiques. > Contentieux.

        
        
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        260 J 258 -

        Faillite de la Compagnie française de parfumerie, procédure de liquidation : correspondance,...

        Faillite de la Compagnie française de parfumerie, procédure de liquidation : correspondance, statuts, documents comptables, inventaires des stocks et du materiel de la Maison Jean Court, jugements, procès-verbal d'apposition de scellés, rapport du liquidateur Heurtey, comptes des créanciers Arnoux, Mazzei de Menton et Criveli d'Hyères (1880-1894). Instances contre De Cujis et fils, commissionnaires à Antibes, et contre Antoine Baron de Claviers, client débiteur : correspondance, jugement (1876-1906). -

        1876-1906

        Modalités d'entrée :

        Contrat : Oui

        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Fonds d'archives d'Yvonne Ossola > Parfumerie Court-Ossola. > Affaires juridiques. > Contentieux.