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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

Présentation des notices

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  • 3 W 9 à 89 - Dossiers d'instruction. - 1946-1969
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

    • 3 W 82 à 89 - Sursis à statuer. - 1946-1965
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dossiers d'instruction.

      • 3 W 85 -
        Saint-Laurent-du-Var : pavillon au lieu-dit Les Vespins ; Beausoleil : rue Pasteur ;...Ouvrir le détail
        1957-1959
        Nom de personne :

        CRISTOL

        ,

        DEPRET

        ,

        Société du Grand Hôtel

        ,

        Grand Hôtel (Société du)

        ,

        Société nouvelle des Etablissements Gaumont

        ,

        Etablissements Gaumont (Société nouvelle des)

        ,

        DUCHENE

        ,

        Caisse primaire de sécurité sociale

        ,

        Sécurité sociale (Caisse primaire de)

        ,

        SA Antar Pétroles de l'antartique

        ,

        Antar Pétroles de l'antartique (SA)

        ,

        COTTO

        ,

        BENSA

        ,

        PEYNET

        ,

        GIRAUD

        ,

        SCI Don Juan

        ,

        Don Juan (SCI)

        ,

        SCI Gallet Beach

        ,

        Gallet Beach (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, BATIMENT-ADMINISTRATIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, COMMERCE, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, SANTE, TOURISME
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dossiers d'instruction. > Sursis à statuer.