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Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

Présentation des notices

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  • 3 W 101 à 166 - Dérogations. - 1950-1968
    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

    • 3 W 101 à 152 - Règlement national d'urbanisme. - 1954-1968
      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

      • 3 W 101 -
        Cannes : central téléphonique rue de Mimont ; Cagnes-sur-Mer : hameau du Cros par l'architecte...Ouvrir le détail
        1954-1962
        Nom de personne :

        COTTO

        ,

        Association Régina Coeli

        ,

        Régina Coeli (Association)

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Croix du Sud

        ,

        Croix du Sud (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 102 -
        Cagnes-sur-Mer : rue de Paris par l'architecte Lizero ; Cannes : route de Grasse pour le Service...Ouvrir le détail
        1959-1961
        Nom de personne :

        THIBAUT

        ,

        LIVIERI

        ,

        DENNES

        ,

        Service des Ponts et Chaussées

        ,

        Ponts et Chaussées

        ,

        (Service des)

        ,

        FOSSAT

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI 23 Rue Marceau

        ,

        Rue Marceau (SCI 23)

        ,

        SCI Val Riant

        ,

        Val Riant (SCI)

        ,

        SCI Les Ailes d'Azur

        ,

        Les Ailes d'Azur (SCI)

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        Société Cristal Athénée

        ,

        Cristal Athénée (Société)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 103 -
        Nice : surélévation boulevard de la République par l'architecte Bensapour la SCI...Ouvrir le détail
        1960-1961
        Nom de personne :

        BENSA

        ,

        CANTIE

        ,

        MARCHAL

        ,

        BERNASCONI

        ,

        SCI Barla-République

        ,

        Barla-République (SCI)

        ,

        SCI L'Alpin

        ,

        L'Alpin (SCI)

        ,

        Copropriété Le Praxitèle

        ,

        Le Praxitèle (Copropriété)

        ,

        SCI Mont des Oliviers

        ,

        Mont des Oliviers (SCI)

        ,

        SCI Résidence Vismara

        ,

        Résidence Vismara (SCI)

        ,

        SCI Le Beaumont

        ,

        Le Beaumont (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 104 -
        Nice : surélévation rue Pastorelli par l'architecte Vittorge pour la SARL Le Patriote, avenue...Ouvrir le détail
        1960-1962
        Nom de personne :

        TOSCAN

        ,

        VITTORGE

        ,

        SARL Le Patriote

        ,

        Le Patriote (SARL)

        ,

        SCI Palais Anglais

        ,

        Palais Anglais (SCI)

        ,

        LIVIERI

        ,

        SCI 17 rue Michelet

        ,

        Rue Michelet (SCI 17)

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Americ

        ,

        Americ (SCI)

        ,

        SCI Clémentine

        ,

        Clémentine (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 105 -
        Cabris : extension de la maison d'enfants Le Mas de Naoc ; Cagnes-sur-Mer : immeuble avenue des...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        FABRE

        ,

        SCI monticello-Parc

        ,

        Monticello-Parc (SCI)

        ,

        Société Rejabert

        ,

        Rejabert (Société)

        ,

        TOBOLKA

        ,

        Société de construction immobilière Le Régina-Cimiez

        ,

        Le Régina-Cimiez (Société de construction iommobilière)

        ,

        LEYRIT

        ,

        MARGUERITA

        ,

        SCI Les Açores

        ,

        Les Açores (SCI)

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        NESTEL

        ,

        BRECHENMACHER

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 106 -
        Nice : boulevard de Cessole par l'architecte Anfosso pour la SCI Les Cygnes, avenue...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        ANFOSSO

        ,

        SCI Les Cygnes

        ,

        Les Cygnes (SCI)

        ,

        FOSSAT

        ,

        Société Logecos-Gorbella

        ,

        Logecos-Gorbella (Société)

        ,

        BERNASCONI

        ,

        SCI Résidence Bonaparte

        ,

        Résidence Bonaparte (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 107 -
        Nice : boulevard Gorbella par l'architecte Laffitte, rue d'Alger pourla SCI Les Floralies,...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        SCI Les Floralies

        ,

        Les Floralies (SCI)

        ,

        ARZIARI

        ,

        Entreprise générale de bâtiment Rometti

        ,

        Rometti (Entreprise générale de bâtiment)

        ,

        ROSSELET

        ,

        CHIERICO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 108 -
        Nice : chemin de Saint-Augustin pour la SCI Les Oliviers, avenue de la Lanterne et rue de France...Ouvrir le détail
        1961-1962
        Nom de personne :

        DIKANSKI

        ,

        SCI Les Oliviers

        ,

        Les Oliviers (SCI)

        ,

        DEPERI

        ,

        SCI L'Horizon

        ,

        L'Horizon (SCI)

        ,

        SCI Palais d'Orient

        ,

        Palais d'Orient (SCI)

        ,

        PROMEYRAT

        ,

        LABBE

        ,

        SCI Résidence Solean

        ,

        Résidence Solean (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 109 -
        Grasse : boulevard Gambetta pour la SARL Station Service Gambetta ; Menton : avenue Gambetta par...Ouvrir le détail
        1961-1964
        Nom de personne :

        BERNASCONI

        ,

        MARCHAL

        ,

        ROYON

        ,

        SCI Les Pins

        ,

        Les Pins (SCI)

        ,

        FOSSAT

        ,

        Office municipal d'HLM de Nice

        ,

        HLM de Nice (Office municipal)

        ,

        SARL Station Service Gambetta

        ,

        Station Service Gambetta (SARL)

        ,

        PACE

        ,

        BOSIO

        ,

        Société Mentonnaise de Construction

        ,

        Construction (Société Mentonnaise de)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 110 -
        Cagnes-sur-Mer : hameau du Cros pour la SCI Le Chantilly ; Nice : avenue Paul Arène et rue...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        LIVIERI

        ,

        SCI Les Bougainvilliers

        ,

        Les Bougainvilliers (SCI)

        ,

        SCI Saint-Etienne

        ,

        Saint-Etienne (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Les Restanques

        ,

        Les Restanques (SCI)

        ,

        LAMBELIN

        ,

        SCI Bosco-Bello

        ,

        Bosco-Bello (SCI)

        ,

        SCI Le Chantilly

        ,

        Le Chantilly (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 111 -
        Cagnes-sur-Mer : boulevard Montfleury par l'architecte Valérien, rue Latour-Maubourg, rue des...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        SCI Patricia

        ,

        Patricia (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        VALERIEN

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 112 -
        Châteauneuf-de-Grasse : route nationale n° 85 pour la SCI Le Christina ; Cannes : place de la...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        WEBER

        ,

        SA Nouvelles Maisons de la Ville de Cannes

        ,

        Cannes (SA Nouvelles Maisons de la Ville de)

        ,

        SCI Le Dauphin

        ,

        Le Dauphin (SCI)

        ,

        SCI Le Christina

        ,

        Le Christina (SCI)

        ,

        MARCHAL

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        SCI San Angelo

        ,

        San Angelo (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 113 -
        Nice : extension du collège Stanislas par l'architecte Cotto, route de Marseille par Liviéri,...Ouvrir le détail
        1962-1963
        Nom de personne :

        COTTO

        ,

        LIVIERI

        ,

        PALMERO

        ,

        SARL Gilardi

        ,

        Gilardi (SARL)

        ,

        LEYRIT

        ,

        SCI Matclau

        ,

        Matclau (SCI)

        ,

        Société civile Les Borromées

        ,

        Les Borromées (Société civile)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 114 -
        Beaulieu-sur-Mer : boulevard Marinoni par l'architecte Dikanski ; Cannes : rue Milton pour la...Ouvrir le détail
        1962-1965
        Nom de personne :

        SCI Saint-Marc

        ,

        Saint-Marc (SCI)

        ,

        SCI King-Résidence

        ,

        King-Résidence (SCI)

        ,

        SCI Oukraina

        ,

        Oukraina (SCI)

        ,

        DIKANSKI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 115 -
        Beaulieu-sur-Mer : boulevard Marinoni par l'architecte Cane ; Beausoleil : surélévation rue...Ouvrir le détail
        1962-1965
        Nom de personne :

        BRECHENMACHER

        ,

        CANE

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Côte d'Azur

        ,

        Côte d'Azur (SCI)

        ,

        CAMBIAIRE (DE)

        ,

        SCI Helvétia

        ,

        Helvétia (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 116 -
        Cannes : boulevard Gazagnaire par l'architecte Minangoy pour la SCI Les Pins Blancs, boulevard...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        MINANGOY

        ,

        SCI Les Pins Blancs

        ,

        Les Pins Blancs (SCI)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Vauban

        ,

        Vauban (SCI)

        ,

        GRANDVAUX

        ,

        SCI Clairefontaine

        ,

        Clairefontaine (SCI)

        ,

        RENAUD

        ,

        OFFENSTEIN

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 117 -
        Le Cannet : rue Franklin-Roosevelt à Rocheville par l'architecte Sassi pour la Caisse d'Epargne...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        SASSI

        ,

        Caisse d'Epargne de Cannes

        ,

        Cannes (Caisse d'Epargne de)

        ,

        LIZERO

        ,

        DEBEUR

        ,

        SCI Résidence Martine

        ,

        Résidence Martine (SCI)

        ,

        SCI Résidence Saint-Antoine

        ,

        Résidence Saint-Antoine (SCI)

        ,

        LIVIERI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 118 -
        Magagnosc (commune de Grasse) : villa ; Menton : route de Castellar, avenue du Val du Caréï par...Ouvrir le détail
        1963-1963
        Nom de personne :

        BOSIO

        ,

        CANE

        ,

        AUBERT

        ,

        BERNASCONI

        ,

        PTT (Postes Télécommunications Télégraphe)

        ,

        Postes Télécommunications Télégraphe (PTT)

        ,

        SCI Résidence Tanagra

        ,

        Résidence Tanagra (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 119 -
        Venanson : surélévation rue du Four ; Vence : surélévation rueSainte-Elisabeth, étude notariale...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        MUTSCHLER

        ,

        DIETRICH

        ,

        LASSABLIERE

        ,

        IVALDI

        ,

        Office public départemental d'HLM

        ,

        HLM (Office public départemental)

        ,

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        CROVETTO

        ,

        LIZERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 120 -
        Cannes : boulevard Alexandre III par les architectes Cavallin et Laffitte, avenue d'Antibes,...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 121 -
        Cannes : avenue du Petit Juas, rue du 11 novembre par l'architecte Audineau pour la SCI...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        ANFOSSO

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Résidence de la Paix

        ,

        Résidence de la Paix (SCI)

        ,

        Société Voarino

        ,

        Voarino (Société)

        ,

        SCI Résidence San Francisco

        ,

        Résidence San Francisco (SCI)

        ,

        SCI Le Soleil

        ,

        Le Soleil (SCI)

        Mot(s) matière : ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 122 -
        Le Cannet : rue du Square pour la SCI Résidence des Bleuets ; Cap d'Ail : immeuble par...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        CANE

        ,

        SCI Résidence des Bleuets

        ,

        Résidence des Bleuets (SCI)

        ,

        SCI de l'avenue du 3 Septembre

        ,

        avenue du 3 Septembre (SCI de l')

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 123 -
        Mandelieu-la-Napoule : surélévations rue de la Poste ; Menton : surélévation rue Prato, avenue...Ouvrir le détail
        1963-1964
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        SCI Résidence Attica

        ,

        Résidence Attica (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 124 -
        Vallauris : surélévation avenue de la Gare pour l'Omnium de gestion de la construction, rue de...Ouvrir le détail
        1963-1965
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        ALLARD

        ,

        Omnium de gestion de la construction

        ,

        Construction (Omnium de gestion de la)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 125 -
        Le Cannet : rue Sainte-Catherine par l'architecte Taphourau ; Saint-Laurent-du-Var : avenue...Ouvrir le détail
        1963-1966
        Nom de personne :

        TAPHOURAU

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        SCI Colorama

        ,

        Colorama (SCI)

        ,

        Ministère de l'Agriculture

        ,

        Société France Construction

        ,

        Construction (Société France)

        ,

        ISNARD

        ,

        SCI du Moulin

        ,

        Moulin (SCI du)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 126 -
        Antibes : station service au lieu-dit Péage d'Antibes pour la Société des pétroles Shell-Berre ;...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        CANE

        ,

        Société des pétroles Shell-Berre

        ,

        Shell-Berre (Société des pétroles)

        ,

        SCI Le Roseland

        ,

        Le Roseland (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 127 -
        Cannes : rue des Anglais par l'architecte Weber pour la SCI Lou Mas Fleuri, avenue Saint-Jean...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        WEBER

        ,

        SCI Lou Mas Fleuri

        ,

        Lou Mas Fleuri (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Rosemary

        ,

        Rosemary (SCI)

        ,

        SCI de construction Centre Sud

        ,

        Construction Centre Sud (SCI de)

        ,

        GRANDVAUX

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 128 -
        Cannes : rue de Liège pour la SCI Cinq Pierres, avenue Shakespeare pour la Société vénitienne de...Ouvrir le détail
        1964-1964
        Nom de personne :

        ZEMB

        ,

        Société vénitienne de construction

        ,

        Construction (Société vénitienne de)

        ,

        SARL Balitrand Frères

        ,

        Balitrand Frères (SARL)

        ,

        LAFOND

        ,

        SCI La Pérouse

        ,

        La Pérouse (SCI)

        ,

        SCI Cinq Pierres

        ,

        Cinq Pierres (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 129 -
        Le Cannet : quartier des Moulières ; Escragnolles : bâtiment agricole ; Eze : lieu-dit...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MARCAILLOU

        ,

        BOSIO

        ,

        ROYON

        ,

        LEPERS

        ,

        SCI Le Santa Fé

        ,

        Le Santa Fé (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 130 -
        Antibes : lieu-dit lotissement de La Salis, garage-atelier route de Grasse, extension de l'Hôtel...Ouvrir le détail
        1964-1966
        Nom de personne :

        BRAUN

        ,

        LAFFITTE

        ,

        LIZERO

        ,

        LESAINT

        ,

        SCI La Régence

        ,

        La Régence (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 131 -
        Cagnes-sur-Mer : boulevard de la Mer pour la SCI Les Criquets ; Cannes : boulevard d'Alsace par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LAFOND

        ,

        SCI Les Criquets

        ,

        Les Criquets (SCI)

        ,

        SCI Résidence Marie

        ,

        Résidence Marie (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        Société Soleil

        ,

        Soleil (Société)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 132 -
        Cannes : avenue de la République par l'architecte Laffitte, avenue d'Antibes, avenue de la...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LAFFITTE

        ,

        SCI Avenue de la Flotte

        ,

        Avenue de la Flotte (SCI)

        ,

        BORGHI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 133 -
        Cannes : surélévation rue du Docteur Calmette pour la SCI Calmette, rue Eugène Brieux par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        CAVALLIN

        ,

        SCI Calmette

        ,

        Calmette (SCI)

        ,

        SCI Résidence Casabianca

        ,

        Résidence Casabianca (SCI)

        ,

        SA Etablissements automobiles André Devisch

        ,

        André Devisch (SA Etablissements automobiles)

        ,

        AUDINEAU

        ,

        AUDINEAU

        ,

        SCI Les Fauvettes

        ,

        Les Fauvettes (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 134 -
        Le Cannet : rue Jules Ferry par l'architecte Lizero pour la SCI Franklin, boulevard Carnot pour...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        SCI Franklin

        ,

        Franklin (SCI)

        ,

        SCI Les Lauves

        ,

        Les Lauves (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        SAUVAN

        ,

        Entreprise générale Bianconi Frères

        ,

        Bianconi Frères (Entreprise générale)

        ,

        SCI Résidence Argentine

        ,

        Résidence Argentine (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 135 -
        Le Cannet : chemin de Villamont pour la SCI Résidence La Bastière, rue de Dunkerque pour la SCI...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MINANGOY

        ,

        SCI Résidence La Bastière

        ,

        Résidence La Bastière (SCI)

        ,

        SCI Résidence Isabelle

        ,

        Résidence Isabelle (SCI)

        ,

        SCI La Grande Palmeraie

        ,

        La Grande Palmeraie (SCI)

        ,

        PALMERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 136 -
        Menton : place de la Gare, quai Laurenti pour la SCI Mona Lisa, surélévation avenue Carnot par...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        SCI Mona Lisa

        ,

        Mona Lisa (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 137 -
        Saint-Laurent-du-Var : surélévation avenue des Pignatières ; Théoule-sur-Mer : villa au...Ouvrir le détail
        1964-1965
        Nom de personne :

        MARCAILLOU

        ,

        SCI Les Fougères

        ,

        Les Fougères (SCI)

        ,

        MUTSCHLER

        ,

        SCI Grand Jardin

        ,

        Grand Jardin (SCI)

        ,

        BERNASCONI

        ,

        CERRI

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 138 -
        Le Cannet : rue des Dany ; Magagnosc (commune de Grasse) : quartier du Chauve ; Tende :...Ouvrir le détail
        1964-1968
        Nom de personne :

        MARCHAL

        ,

        WEBER

        ,

        MUTSCHLER

        ,

        SCI Le Mercure

        ,

        Le Mercure (SCI)

        ,

        SA Grand Garage Giaume

        ,

        Grand Garage Giaume (SA)

        ,

        SCI La Capucine

        ,

        La Capucine (SCI)

        ,

        LAUGIER

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 139 -
        Antibes : avenue Maréchal Joffre pour la SCI Diégo Suarez, avenue de L'Estérel, lieu-dit...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        SCI Le Kentucky

        ,

        Le Kentucky (SCI)

        ,

        SCI Diégo Suarez

        ,

        Diégo Suarez (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 140 -
        Cannes : avenue de Lattre de Tassigny, avenue de la Reine Astrid par les architectes Giraud et...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        SCI Skalli

        ,

        Skalli (SCI)

        ,

        SCI Lapérouse

        ,

        Lapérouse (SCI)

        ,

        SCI Pavillon Bleu

        ,

        Pavillon Bleu (SCI)

        ,

        SCI Le Prado

        ,

        Le Prado (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 141 -
        Cannes : avenue Louis Grosso par l'architecte Cavallin, boulevard Gazagnaire pour la SCI Le...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        CAVALLIN

        ,

        SCI Le Clos

        ,

        Le Clos (SCI)

        ,

        WEBER

        ,

        SCI Rue Baron et Boulevard Montfleury

        ,

        Rue Baron et Boulevard Montfleury (SCI)

        ,

        GIRAUD

        ,

        CABROL

        ,

        BELLINI

        ,

        TOURNON-BRANLY

        ,

        LIZERO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 142 -
        Menton : quai Laurenti, avenue Thiers, Val du Caréï, avenue Cernuschi, rue Amiral Courbet par...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        PALMERO

        ,

        BOSIO

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 143 -
        Peymeinade : quartier Saint-Marc ; Roquebrune-Cap-Martin : Promenade du Cap par l'architecte...Ouvrir le détail
        1965-1965
        Nom de personne :

        BERTHELOT

        ,

        TOSCAN

        ,

        SCI Les Rives d'Or

        ,

        Les Rives d'Or (SCI)

        ,

        SCI Eden

        ,

        Eden (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 144 -
        Théoule-sur-Mer : villa quartier de la Gare par l'architecte Sacquepée pour la Princesse...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        SACQUEPEE

        ,

        PONIATOWSKI (Princesse)

        ,

        SCI Le Plein Soleil

        ,

        Le Plein Soleil (SCI)

        ,

        DENJOY

        ,

        VISSIERE

        ,

        VALERIEN

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        SCI L'Aurore

        ,

        L'Aurore (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 145 -
        Auribeau-sur-Siagne : place de l'Eglise ; Beausoleil : surélévation quartier des Moneghetti ;...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        LIZERO

        ,

        LAFOND

        ,

        GRANDVAUX

        ,

        ANFOSSO

        ,

        SCI Le Panache

        ,

        Le Panache (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 146 -
        Cannes : boulevard Carnot pour l'Entreprise Bianconi Frères, avenue de La Flotte ; Le Cannet :...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        Entreprise Bianconi Frères

        ,

        Bianconi Frères (Entreprise)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 147 -
        Le Cannet : boulevard Carnot pour la SCI Les Géraniums, route des Bréguières ; L'Escarène :...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        BELLINI

        ,

        SCI Les Géraniums

        ,

        Les Géraniums (SCI)

        ,

        LOTTIER

        ,

        SCI Sorrei

        ,

        Sorrei (SCI)

        ,

        SCI Mona Lisa

        ,

        Mona Lisa (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 148 -
        Mougins : extension et surélévation quartier Saint-Martin ; Nice : avenue Cap de Croix pour la...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        CIMITERRA

        ,

        ARAGON

        ,

        SCI Clinique des Orangers

        ,

        Clinique des Orangers (SCI)

        ,

        CANE

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 149 -
        Saint-Laurent-du-Var : lieu-dit Les Bassins de Notre-Dame par l'architecte Liviéri, surélévation...Ouvrir le détail
        1965-1966
        Nom de personne :

        LIVIERI

        ,

        BRECHENMACHER

        ,

        BIOCCHINI

        ,

        SCI Imogest

        ,

        Imogest (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 150 -
        Vence : rue Masséna et rue Meyère ; Cannes : avenue de Lattre de Tassigny (avec photo) pour la...Ouvrir le détail
        1965-1967
        Nom de personne :

        GRIDAINE

        ,

        SCI Les Vallergues

        ,

        Les Vallergues (SCI)

        ,

        Société immobilière domaniale de Monaco

        ,

        Monaco (Société immobilière domaniale de)

        ,

        LESAINT

        ,

        SCI Santa Cruz

        ,

        Santa Cruz (SCI)

        ,

        WEBER

        ,

        SCI Ascot

        ,

        Ascot (SCI)

        ,

        LIZERO

        ,

        SCI Les Antibes

        ,

        Les Antibes (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 151 -
        Cannes : rue Louis Blanc pour la SCI Résidence Marie-Antoinette ; Colomars : extension au...Ouvrir le détail
        1966-1966
        Nom de personne :

        SCI Résidence Marie-Antoinette

        ,

        Résidence Marie-Antoinette (SCI)

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.

      • 3 W 152 -
        Tende : surélévation rue de l'Authion par l'architecte Ghio ; La Tour : surélévation au lieu-dit...Ouvrir le détail
        1966-1966
        Nom de personne :

        GHIO

        ,

        DIETRICH

        ,

        LASSABLIERE

        Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.