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  3 W 101 à 166 - Dérogations. - 1950-1968

  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

  
  
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    3 W 101 à 152 - Règlement national d'urbanisme. - 1954-1968

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

    
    
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      3 W 106 -

      Nice : boulevard de Cessole par l'architecte Anfosso pour la SCI Les Cygnes, avenue...

      Nice : boulevard de Cessole par l'architecte Anfosso pour la SCI Les Cygnes, avenue Saint-Augustin, boulevard Gorbella par Fossat pour la société Logecos-Gorbella, avenue Gustavin par Bernasconi, surélévation rue du Cros de Capeu et avenue Saint-Augustin pour la SCI Résidence Bonaparte. -

      1961-1962

      Nom de personne :

      ANFOSSO

      ,

      SCI Les Cygnes

      ,

      Les Cygnes (SCI)

      ,

      FOSSAT

      ,

      Société Logecos-Gorbella

      ,

      Logecos-Gorbella (Société)

      ,

      BERNASCONI

      ,

      SCI Résidence Bonaparte

      ,

      Résidence Bonaparte (SCI)

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.