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  3 W 101 à 166 - Dérogations. - 1950-1968

  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

  
  
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    3 W 101 à 152 - Règlement national d'urbanisme. - 1954-1968

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

    
    
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      3 W 128 -

      Cannes : rue de Liège pour la SCI Cinq Pierres, avenue Shakespeare pour la Société vénitienne de...

      Cannes : rue de Liège pour la SCI Cinq Pierres, avenue Shakespeare pour la Société vénitienne de construction, avenue de Grasse par l'architecte Zemb pour la SARL Balitrand Frères ; Le Cannet : rue d'Ormesson,boulevard Carnot par Lafond pour la SCI La Pérouse et avenue des Tignes. -

      1964-1964

      Nom de personne :

      ZEMB

      ,

      Société vénitienne de construction

      ,

      Construction (Société vénitienne de)

      ,

      SARL Balitrand Frères

      ,

      Balitrand Frères (SARL)

      ,

      LAFOND

      ,

      SCI La Pérouse

      ,

      La Pérouse (SCI)

      ,

      SCI Cinq Pierres

      ,

      Cinq Pierres (SCI)

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.