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  3 W 101 à 166 - Dérogations. - 1950-1968

  Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme

  
  
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    3 W 101 à 152 - Règlement national d'urbanisme. - 1954-1968

    Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations.

    
    
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      3 W 143 -

      Peymeinade : quartier Saint-Marc ; Roquebrune-Cap-Martin : Promenade du Cap par l'architecte...

      Peymeinade : quartier Saint-Marc ; Roquebrune-Cap-Martin : Promenade du Cap par l'architecte Berthelot, lieu-dit La Plage par Toscan pour la SCI Les Rives d'Or, Promenade du Cap pour la SCI Eden ; Saint-Laurent-du-Var : surélévation des immeubles Les Jumeaux et Le Victory avenue Général de Gaulle et surélévation avenue Général Leclerc. -

      1965-1965

      Nom de personne :

      BERTHELOT

      ,

      TOSCAN

      ,

      SCI Les Rives d'Or

      ,

      Les Rives d'Or (SCI)

      ,

      SCI Eden

      ,

      Eden (SCI)

      Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, BATIMENT-ADMINISTRATIF, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, ETABLISSEMENT-D'ENSEIGNEMENT, EQUIPEMENT-COLLECTIF, EQUIPEMENT-SOCIO-CULTUREL, RESEAU-DE-DISTRIBUTION, ETABLISSEMENT-DE-CREDIT, BATIMENT-INDUSTRIEL, ETABLISSEMENT-ARTISANAL, AGRICULTURE, MESSAGERIE, COMMERCE, TOURISME, SANTE, SPORT, DEFENSE-DU-TERRITOIRE

      Communicabilité :

      Immédiate

      Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Règlement national d'urbanisme.