Nom de personne : TURLETTI
,
MALAUSSENA
,
CIMITERRA
,
ARAGON
,
TOSCAN
,
SCI Le Chevreuse
,
Le Chevreuse (SCI)
,
SCI Charles de Foucault
,
Charles de Foucault (SCI)
,
DEPERI
,
IVALDI
,
LEYRIT
,
LABBE
,
PROMEYRAT
,
BENSA
,
SCI Garavan
,
Garavan (SCI)
,
LIVIERI
,
GRINDA
,
BELMONTE
,
Etablissements Bonnefoi
,
Bonnefoi (Etablissements)
Mot(s) matière : CONSTRUCTION, ARCHITECTE, LOGEMENT, LOGEMENT-SOCIAL, AMELIORATION-DE-L'HABITAT, ETABLISSEMENT-RECEVANT-DU-PUBLIC, EDIFICE-CULTUEL, EQUIPEMENT-COLLECTIF, BATIMENT-INDUSTRIEL, COMMERCE, TOURISME
Communicabilité : Immédiate
Contexte : Versement de la préfecture des Alpes-Maritimes, service de l'urbanisme > Dérogations. > Demandes d'accord préalable.