Imprimer cette page

Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.

Présentation des notices

-+
  • 425 W 1 à 302 - Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). - 1907-1982
    Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols.

    • 425 W 5 à 302 - Dossiers par communes (1907-1982). - 1907-1982
      Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982).

      • 425 W 76 -
        Caussols. Détachement de parcelles : A186 à 188, 193 à 196, 447, 465 ; A2 3, 216 à 219, 421, 424...Ouvrir le détail
        1958-1973
        Mot(s) matière : OPERATION-D'URBANISME, EQUIPEMENT-COLLECTIF, VOIE-DE-COMMUNICATION, TRAVAUX-D'UTILITE-PUBLIQUE
        Communicabilité :

        Immédiate

        Contexte : Versement de la direction départementale de l'équipement, section de l'application du droit des sols. > Urbanisme et aménagement foncier (1907-1982). > Dossiers par communes (1907-1982).