Présentation des notices

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  799 W 3 à 40 - DCE (Dossier de consultation des entreprises). - 1989-1994
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    799 W 3 - Plans du radier. - 1989-1990
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    799 W 4 à 5 - Plans. - 1989-1993
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      799 W 4 - 1989-1990. - 1989-1990
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      799 W 5 - 1989-1993. - 1989-1993
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    799 W 6 - Plans de calepinage du sol. - 1990-1990
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    799 W 7 - Plans de l'escalier triangulaire. - 1990-1990
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    799 W 8 - Plans de l'implantation de l'électricité. - 1990-1990
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    799 W 9 - Plans de coupes en détail. - 1990-1990
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    799 W 10 - Plans des revêtements extérieurs et des revêtements de sol. - 1990-1990
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    799 W 11 - Plans de l'ascenseur. - 1990-1990
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    799 W 12 - Plans du lot électricité. - 1990-1990
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    799 W 13 - Plans du lot plomberie climatisation. - 1990-1990
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    799 W 14 - Plans des faux-plafonds. - 1990-1990
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    799 W 15 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 16 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 17 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 18 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 19 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 20 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 21 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 22 - Plans. - 1990-1990
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    799 W 23 - Plans du haut du sous-sol. - 1990-1991
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    799 W 24 - Plans du haut du rez-de-chaussée. - 1990-1991
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    799 W 25 - Plans. - 1990-1991
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    799 W 26 - Plans des escaliers. - 1991-1991
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    799 W 27 - Plans des faux-plafonds. - 1991-1991
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    799 W 28 - Plans. - 1991-1992
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    799 W 29 - Plans de l'aménagement extérieur. - 1991-1992
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    799 W 30 -

    Tranches 3 et 2 aménagements extérieurs : AE (Acte d'engagement), planning prévisionnel, RPAO...

    Tranches 3 et 2 aménagements extérieurs : AE (Acte d'engagement), planning prévisionnel, RPAO (Règlement particulier d'appel d'offres), planning prévisionnel des travaux, CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) lots 17A et 17B, 11, 12A, 12B, 14 et 15 et travaux d'achèvement. -

    1993-1993
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    799 W 31 -

    Tranche 2 : RPAO (Règlement particulier d'appel d'offres), CCAP (Cahier des clauses...

    Tranche 2 : RPAO (Règlement particulier d'appel d'offres), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), additif au CCAP, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) lots 11, 12A, 12B, 14, 15 et 16, liste des plans. -

    1993-1993
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    799 W 32 -

    Tranche 3 : RPAO (Règlement particulier d'appel d'offres), CCAP (Cahier des clauses...

    Tranche 3 : RPAO (Règlement particulier d'appel d'offres), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières) lots 17A et 17B. -

    1993-1993
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    799 W 33 - Documents transmis au contrôle de légalité. - 1993-1993
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    799 W 34 -

    Tranche 2 : DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire) du marché 93015 Tain Iso Habitat,...

    Tranche 2 : DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire) du marché 93015 Tain Iso Habitat, CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, OS (Ordres de service), DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement. -

    1993-1994
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    799 W 35 -

    Tranche 3 : AE (Acte d'engagement) du marché 93009 SECI (Société d'entreprises commerciales et...

    Tranche 3 : AE (Acte d'engagement) du marché 93009 SECI (Société d'entreprises commerciales et industrielles), DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestations bancaires, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement. -

    1993-1994
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    799 W 36 -

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93010 Super Staff, avenant n° 1, DPGF...

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93010 Super Staff, avenant n° 1, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestations d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service). -

    1993-1994
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    799 W 37 -

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93016 Dandon menuiserie, DPGF (Décomposition du...

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93016 Dandon menuiserie, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service). -

    1993-1994
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    799 W 38 -

    Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition...

    Tranches 2 et 3 : AE (Acte d'engagement) des marchés Difral 93011 et 93013, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service). -

    1993-1994
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    799 W 39 -

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93007 Tain Iso Habitat, DPGF (Décomposition du prix...

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93007 Tain Iso Habitat, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement, OS (Ordres de service). -

    1993-1994
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    799 W 40 -

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93008 Giani, DPGF (Décomposition du prix global et...

    Tranche 2 : AE (Acte d'engagement) du marché 93008 Giani, DPGF (Décomposition du prix global et forfaitaire), CCAP (Cahier des clauses administratives particulières), CCTP (Cahier des clauses techniques particulières), additif au CCAP, attestation d'assurance, DGD (Décompte général et définitif), certificats pour paiement. -

    1993-1994