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Versement de la société d'économie mixte des Alpes-Maritimes.
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APS (Avant projet sommaire).
DCE (Dossier de consultation des entreprises).
Plans.
Marchés et avenants.
Appel d'offres restreint.
Appel d'offres tranches 2 et 3.
Phase marché.
Appel d'offres.
Aménagements extérieurs de la tranche 3.
Tranche 2.
Marché SERI (Société d'étanchéités de revêtements et d'isolation).
Ordonnancement, pilotage et coordination.
Phase chantier, opération 704.
Opération 704.
Phase chantier.
Maîtrise d'oeuvre.
Maîtrise d'oeuvre.
Suivi administratif.
Suivi financier.
Suivi financier de l'avenant n° 3.
Suivi financier.
Situation des entreprises.
Situation des entreprises.
Réception des travaux.
Phase DOE (Dossiers des ouvrages exécutés).
CCTP (Cahier des clauses techniques particulières).
Contentieux Miraglia BET (Bureau d'étude technique) Turra : rapport d'expertise de Robert Ferrand au tribunal de commerce de Nice.
Présentation des notices
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799 W 151 à 169 -
Suivi administratif. -
1986-1997
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799 W 151 -
Modificatif n° 1 du permis de construire 3.2. -
1986-1990
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799 W 152 -
Permis de construire original. -
1988-1988
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799 W 153 -
Permis de construire, plans. -
1988-1988
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799 W 154 -
Permis de construire 3.2, procès-verbal de la sous-commission relative à la sécurité contre...
Permis de construire 3.2, procès-verbal de la sous-commission relative à la sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, plans. -
1988-1993
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799 W 155 -
Délibérations de la commission permanente du conseil général, convention de mandat, DOE...
Délibérations de la commission permanente du conseil général, convention de mandat, DOE (Dossiers des ouvrages exécutés), mise à jour du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières). -
1989-1995
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799 W 156 -
Procès-verbaux de la commission permanente, rapports à l'assemblée, marché de travaux et...
Procès-verbaux de la commission permanente, rapports à l'assemblée, marché de travaux et d'études, contrats Veritas, chronologie de l'opération. -
1989-1995
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799 W 157 -
Attestations d'assurance de l'entreprise Oth Méditerranée ingénierie et du cabinet Kenzo Tange. -
Attestations d'assurance de l'entreprise Oth Méditerranée ingénierie et du cabinet Kenzo Tange. -
1990-1992
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799 W 158 -
Attestations d'assurance 7.2. -
1990-1994
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799 W 159 -
Assurance de chantier 7.1. -
1990-1995
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799 W 160 -
Correspondances, notes, comptes-rendus d'études 4.3 et de réunions. -
1991-1995
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799 W 161 -
Demande de permis de construire modificatif. -
1992-1995
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799 W 162 -
Desserte EDF (Electricité de France). -
1992-1995
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799 W 163 -
Demande de permis de construire modificatif. -
1993-1996
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799 W 164 -
Demande de dérogation à la commission de sécurité. -
1994-1995
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799 W 165 -
Abonnement à la CGE (Compagnie générale des eaux). -
1994-1995
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799 W 166 -
Abonnement à France Telecom 1.6. -
1994-1995
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799 W 167 -
Demande de dérogation à l'article 42 du règlement sanitaire départemental. -
1995-1995
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799 W 168 -
Demandes de permis de construire modificatifs complétés, notice explicative sur l'accès aux...
Demandes de permis de construire modificatifs complétés, notice explicative sur l'accès aux handicapés. -
1995-1995
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799 W 169 -
Regroupement des procès-verbaux de réception de l'ouvrage et des DGD (Décomptes généraux et...
Regroupement des procès-verbaux de réception de l'ouvrage et des DGD (Décomptes généraux et définitifs). -
1995-1997
Réalisé avec
Ligeo Archives