Présentation des notices

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  799 W 151 à 169 - Suivi administratif. - 1986-1997
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    799 W 151 - Modificatif n° 1 du permis de construire 3.2. - 1986-1990
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    799 W 152 - Permis de construire original. - 1988-1988
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    799 W 153 - Permis de construire, plans. - 1988-1988
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    799 W 154 -

    Permis de construire 3.2, procès-verbal de la sous-commission relative à la sécurité contre...

    Permis de construire 3.2, procès-verbal de la sous-commission relative à la sécurité contre l'incendie dans les établissements recevant du public, plans. -

    1988-1993
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    799 W 155 -

    Délibérations de la commission permanente du conseil général, convention de mandat, DOE...

    Délibérations de la commission permanente du conseil général, convention de mandat, DOE (Dossiers des ouvrages exécutés), mise à jour du CCTP (Cahier des clauses techniques particulières). -

    1989-1995
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    799 W 156 -

    Procès-verbaux de la commission permanente, rapports à l'assemblée, marché de travaux et...

    Procès-verbaux de la commission permanente, rapports à l'assemblée, marché de travaux et d'études, contrats Veritas, chronologie de l'opération. -

    1989-1995
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    799 W 157 -

    Attestations d'assurance de l'entreprise Oth Méditerranée ingénierie et du cabinet Kenzo Tange. -

    Attestations d'assurance de l'entreprise Oth Méditerranée ingénierie et du cabinet Kenzo Tange. -

    1990-1992
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    799 W 158 - Attestations d'assurance 7.2. - 1990-1994
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    799 W 159 - Assurance de chantier 7.1. - 1990-1995
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    799 W 160 - Correspondances, notes, comptes-rendus d'études 4.3 et de réunions. - 1991-1995
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    799 W 161 - Demande de permis de construire modificatif. - 1992-1995
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    799 W 162 - Desserte EDF (Electricité de France). - 1992-1995
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    799 W 163 - Demande de permis de construire modificatif. - 1993-1996
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    799 W 164 - Demande de dérogation à la commission de sécurité. - 1994-1995
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    799 W 165 - Abonnement à la CGE (Compagnie générale des eaux). - 1994-1995
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    799 W 166 - Abonnement à France Telecom 1.6. - 1994-1995
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    799 W 167 - Demande de dérogation à l'article 42 du règlement sanitaire départemental. - 1995-1995
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    799 W 168 -

    Demandes de permis de construire modificatifs complétés, notice explicative sur l'accès aux...

    Demandes de permis de construire modificatifs complétés, notice explicative sur l'accès aux handicapés. -

    1995-1995
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    799 W 169 -

    Regroupement des procès-verbaux de réception de l'ouvrage et des DGD (Décomptes généraux et...

    Regroupement des procès-verbaux de réception de l'ouvrage et des DGD (Décomptes généraux et définitifs). -

    1995-1997